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Ordonnances des Rois de France. Règne de François Ier

20G/4404 , 1902 , 1 vol. ( IX-576 p.), 27 cm, az  

Ordonnances des Rois de France. Règne de François Ier

20G/4404 , 1902 , 1 vol. ( IX-576 p.), 27 cm, az  

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre donnée à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1670 pour les matières criminelles

17M/391 , 1670 , 165 p., in-4ÊÊ, az  

Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'avril 1667

17P/584/1 , 1695 , 199 p., in-12, az  

Arrêtés et remontrances du parlement de Franche-Comté au roi au sujet du nouveau vingtième

18P/1764/1 , 1756 , 39 p., 18 cm, az  

Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Ensemble les Edits et Déclarations touchant la réformation de la justice. Du mois d'août 1669

17P/584/2 , 1695 , 96 p., 17 cm, az  

Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'août 1670 pour les matières criminelles

17P/584/3 , 1695 , 119 p., 17 cm, az  

Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Servant de réglement pour le commerce des marchants. Donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'avril 1667

17P/584/4 , 1695 , 199 p., 17 cm, az  

Bibliothèques de Paris

M 002564 , 1950 , 242 p., 24 cm, az  

Ordonnance de Louis XIV sur le fait des eaux et forêts du mois d'Août 1669 registrée au parlement de Besançon , le 27 avril 1694 augmentée de l'Edit du mois de May 1716 portant réglement pour les amendes des eaux et forêts ; ensemble l'arrêt du conseil d'Etat du Roy , rendu en interprétation de l'Ordonnance de 1669 et de l'Edit du mois de May 1716 servant de réglement pour les bois situés dans la Province de Franche-Comté , du 29 août 1730 le tout régistré au même parlement avec une table alphabétique des principales matières contenues esdites ordonnance et edits et une explication de quelques mots particuliers de ladite ordonnance

18P/1704 , 1750 , 175-107-13 p., 15 cm, az  

Ordonnances des rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique : 21e volume contenant les ordonnances rendues depuis le mois de mai 1497 jusqu'au mois de novembre 1514; par M. J.M. Pardessus,...

19G/521 , 1899 , CLXXXVIII-706 p., in-folio, az  

Table chronologique des ordonnances faites par les rois de France de la troisème race. Depuis Huges Capet, jusqu'en 1400

18M/2193 , 1706 , 318 p., in-4ÊÊ, az  

L' esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV en matière civile criminelle et bénéficiale

18P/4015 , 1774 , 3 vol. (483, 508, 411 p.), in-12ÊÊ, az  

Edict du roy portant nouvelle fabrication d'espèces d'argent...

17P/669/1 , 1643 , 130 p., in-8ÊÊ, az, figures en bois  

Conférences des ordonnances de Louis XIV roy de France et de Navarre avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests enrichies d'annotations et de décisions importantes

18M/1045 , 1755 , 2 vol. (530-LXXXIV,1000 p.), in-4ÊÊ, az