Toutes les ressources France, Conseil économique et social 48 résultats (5ms)

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre donnée à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1670 pour les matières criminelles

17M/391 , 1670 , 165 p., in-4ÊÊ, az  

Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'avril 1667

17P/584/1 , 1695 , 199 p., in-12, az  

Ordonnances des Rois de France. Règne de François Ier

20G/4404 , 1902 , 1 vol. ( IX-576 p.), 27 cm, az  

Ordonnances des Rois de France. Règne de François Ier

20G/4404 , 1902 , 1 vol. ( IX-576 p.), 27 cm, az  

Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'août 1670 pour les matières criminelles

17P/584/3 , 1695 , 119 p., 17 cm, az  

Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Ensemble les Edits et Déclarations touchant la réformation de la justice. Du mois d'août 1669

17P/584/2 , 1695 , 96 p., 17 cm, az  

Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Servant de réglement pour le commerce des marchants. Donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'avril 1667

17P/584/4 , 1695 , 199 p., 17 cm, az  

Bibliothèques de Paris

M 002564 , 1950 , 242 p., 24 cm, az  

Arrêtés et remontrances du parlement de Franche-Comté au roi au sujet du nouveau vingtième

18P/1764/1 , 1756 , 39 p., 18 cm, az  

Remontrances du parlement de Franche-Comté au roi sur la déclaration du 8 septembre 1755 , concernant l'augmentation du prix du sel et les droits des courtiers-jaugeurs

18P/1764/2 , 1757 , 17 p., 18 cm, az  

Ordonnances des rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique : 21e volume contenant les ordonnances rendues depuis le mois de mai 1497 jusqu'au mois de novembre 1514; par M. J.M. Pardessus,...

19G/521 , 1899 , CLXXXVIII-706 p., in-folio, az  

Table chronologique des ordonnances faites par les rois de France de la troisème race. Depuis Huges Capet, jusqu'en 1400

18M/2193 , 1706 , 318 p., in-4ÊÊ, az  

L' esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV en matière civile criminelle et bénéficiale

18P/4015 , 1774 , 3 vol. (483, 508, 411 p.), in-12ÊÊ, az  

Très-humbles remontrances du parlement de Franche-Comté au roi , au sujet de l'exil du marquis de Grammont, chevalier d'honneur de cette Compagnie

18P/1764/6 , 1758 , 24 p., 17 cm, az  

Lois sociales

19M/1276 , 1895 , 407 p., 25 cm, az