Toutes les ressources GRAND CHEMIN 20 résultats (2ms)
FA 354
,
1626-1685
Compte des journées d'ouvriers employés à la réparation des grands chemins.
FA 357
,
1634
Réparation et entretien des routes laissées à la charge de la ville.
FA 362
,
1772-1785
Plans et délibérations concernant la route projetée de Dole à Champvans.
FA 364
,
1780
Mémoire dressé par le syndic de ceux qui avaient anticipé sur les grands chemins de la garde de Plumont.
FA 358
,
1658
Observations non signées ni datées sur un projet d'établir une diligence de Dole à Genève par Lons-le-Saunier via St-Claude.
FA 366
,
1780
Requête du Magistrat sur laquelle l'Archevêque de Besançon permet de faire travailler aux chemins les jours de fête "moins solennelle".
FA 349
,
1584
Procès de la ville contre les communautés de Champvans, Choisey, Gevry, Damparis, Molay, Tavaux et pour les obliger à contribuer aux réparations du grand chemin de Chalon, ce à quoi ils furent condamnés (1591-1592). Avec deux placets présentés par la ville à la Cour pour la prier de députer au commis chargé de veiller à l'exécution de l'arrêt ci-dessus pour l'entretien du dit chemin de Chalon.
FA 351
,
1591-1606
Requête présentée par le Magistrat à la Cour pour que celle-ci l'autorise à contraindre tous les soldats et autres ayant chariots et chevaux de travailler par corvées à la réparation des chemins ; sur quoi la Cour répondit au Magistrat qu'il était suffisamment autorisé pour y pourvoir par forme de police.
FA 356
,
1634
Tibériade non datée, informe et incomplète du chemin tirant de Dole à Champvans.
FA 359
,
1600-1699
Procès-verbal de la visite du chemin dit des Peuttes près Montbarrey, aux réparations duquel la ville est dispensée de contribuer.Avec les requêtes des procureurs généraux et de la Gruerie présentées à la Cour et concluant à ce que la ville soit condamnée à promptement réparer les chemins de son territoire.
FA 348
,
1577-1578
Procès de la ville contre les villages voisins au sujet de la réparation des grands chemins, notamment de celui de Chalon.
FA 353
,
1565-1632
Visite des chemins tirant de Dole à Authume, Champvans, Foucherans, Rochefort, etc., note des réparations à y faire.
FA 352
,
1607
Sur requête du procureur substitut, la Cour ordonne à la ville de réparer promptement les grands chemins de son territoire à peine de 50 L. d'amende - Réponse de la ville.
FA 347
,
1565
Procès de la ville contre les habitants de Rochefort refusant de contribuer à la réparation des grands chemins, ce à quoi ils furent condamnés par sentence du Conseiller de Champvans ; commis cette part.
FA 355
,
1630-1632