Liasse extrêmement volumineuse, concernant les fondations Carondelet. Le chancelier Carondelet avait à la fin du XVe siècle (1497) fondé une messe quotidienne en l'église de Dole avec une maitrise et des enfants de choeur, et avait affecté plusieurs fonds et sommes à la desserte de cette fondation, qui fut accrue par Marguerite de Chassey sa veuve; leur fils Jean Carondelet, archevêque de Palerme l'augmenta encore, régla l'emploi qui devait être fait de plusieurs fonds donnés à cet effet par ses parents, et y en ajouta beaucoup d'autres, notamment tous ceux qui composaient son revenu de Mont-benoit. Par le même acte qui est du 6 août 1538, confirmé le 20 mars suivant, il fixa diverses prières et cérémonies qui devaient être faites à perpétuité selon ses intentions. Pour plus de détails on peut consulter la description faite dans l'inventaire de 1642 depuis la cote 63 à la cote 73.Cette liasse renferme : 1° la grosse de la fondation faite par l'archevêque de Palerme en 1538, parchemin, contenant 36 feuillets gr. in 4°. 2° Une copie authentique de cette pièce en 37 fol., prise en 1544 (papier). 3° Autre copie non authentique en 126 fol. prise vers 1773. 4° Un arrêt du Conseil d'Etat de l'Empereur Charles-Quint donné en 1548 pour l'exécution du testament du Sr de Carondelet (parchemin, sceau brisé.) 5° Plusieurs minutes et lettres de Cl. de Carondelet, des gouverneurs de Besançon, du magistrat de Dole et d'autres personnages relativement à l'exécution de ce testament. 6° 12 volumes, gr. in 4°, étant les comptes des revenus de la terre de Mont-benoit, de 1531 à 1541. 7° Quatre cahiers assez volumineux étant des comptes rendus par le Séchal du chapitre de Dole des revenus de la fondation Carondelet aux années 1550-1556-1561 et 1562. 8° Six extraits ou dépouillements, in-folio, tirés des comptes précédents, du titre de la fondation et d'un terrier fait en 1663, lequel manque ici. 9° Six grands tableaux à plusieurs colonnes, où sont indiqués tous les biens relevés conformément aux extraits ci-dessus, avec leur nature, situation et diverses observations. Ces extraits et tableaux dressés en 1773. 10° Deux minutes d'un mémoire présenté par la ville dans un procès pendant à l'officialité entre le magistrat et le clergé, au sujet des fondations Carondelet que celui-ci voulait faire réduire. Tous les biens dépendant de cette fondation ont été vendus pendant la révolution.

FA 1355/1-4 , 1538-1773  

Fondations de Mme Loys, pour la desserte in divinis des Commards et de la Bedugue, pour l'entretien aux Commards d'un vicaire, d'un chirurgien, d'un maître d'école. Ce recueil contient une grosse d'enquête secrète faite avant de procéder à la dite fondation (1780), le traité qui intervint ensuite entre le magistrat et Mme Loys née Montmayeur; une copie collationnée de la requête à l'archevêque pour avoir son approbation qui fut accordée, une grosse de cession de contrat de rente faite par la dite dame à charge de services religieux, enfin diverses pièces, mémoires et pétitions touchant la desserte in divinis de la Bedugue et des Commards.

FA 1361 , 1780-1784  

Boîte du Saint-Sacrement. En 1632, le magistrat voulant que la cérémonie de l'administration du viatique aux malades se fit avec quelque solennité, résolut de faire un fonds pour cet objet. Les particuliers y contribuèrent avec empressement et la boîte du S.Sacrement se trouva bientôt dotée de fonds suffisants. Le clergé ne se prêta pas volontiers à cette fondation et refusa de s'obliger à fournir deux prêtres pour accompagner le S.Sacrement, quoique la ville offrit pour cet effet salaire compétent. La Cour, sur requête de la ville, députa des commis pour accomoder les parties; mais le clergé refusa de les accepter comme juges. Les pièces de cette liasse consistent d'abord en la requête ci-dessus, en divers comptes de deniers reçus par les administrateurs de la boîte, en divers titres de rentes et propriétés dépendant de sa dotation, en plusieurs procédures notes et autres pièces contre les débiteurs de la boîte du Saint-Sacrement. Il manque beaucoup de pièces.

FA 1360 , 1632-1696  

Fondation de M. Louis Huot D'Ambre en faveur de deux orphelins pauvres de la ville que celle-ci est chargée d'élever et d'entretenir à perpétuité.(1600)1° Un registre relié en parchemin commençant par la copie du testament du Sr Huot et contenant ensuite les marchés et contrats passés par la ville pour l'entretien des dits enfants de 1600 à 1647.2° Pièces d'une difficulté entre les Srs Madeux et Demesmay au sujet de cette fondation.(1672)3° Deux pièces ayant servi à la ville contre le bureau de la Charité qui prétendait avoir la disposition du legs Huot.(1708-1718)4° Copie d'une lettre de l'intendant au magistrat touchant les arrérages de la rente Huot et le taux de ces arrérages.(1761)

FA 1018 , 1600-1761  
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