Toutes les ressources Droit 14 résultats (3ms)

Université Impériale : Diplôme de bachelier en droit

1AP/11/1/1 , 07/06/1811  

1 diplôme, sur parchemin

Documents concernant Lazare-André Vallery-Radot

Droit médical ou code des médecins docteurs , officiers de santé , sages-femmes , pharmaciens , vétérinaires , étudiants , etc. (Au courant de la doctrine et de la jurisprudence)

19P/4537 , 1890 , 530 p., 19 cm, az  

Université Impériale : Diplôme de licencié en droit

1AP/11/1/2 , 11/12/1811  

1 diplôme, sur parchemin

Documents concernant Lazare-André Vallery-Radot

Code des étrangers ou traité de la législation française concernant les étrangers

19P/1354 , 1832 , 454 p., 21 cm, az  

Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence (1252 et 1278)

G 000416 , az  

Les élections législatives en Côte-d'Or depuis 1870

M 002183 , 1958 , 294 p., 24 cm, az  

Le temps et le droit

M 010247 , 2003 , 133 p., 22 cm, az  

L'adoption

P 009600 , 1972 , 335 p., 18 cm, az  

Remembrement rural et jurisprudence du Conseil d'Etat

M 008466 , 1994 , 256 p., 24 cm, az  

Administration et bibliothèques

M 011928 , 1990 , 338 p., 24 cm, az  

M14

M 008516 , 1995 , 160 p., 21 cm, az  

Administration et bibliothèques

M 008918 , 1996 , 411 p., 24 cm, az  

Administration et bibliothèques

M 011927 , 1990 , 338 p., 24 cm, az  

Les braconniers

P 014049 , 1983 , 287 p., 19 cm, az, ill., couv. ill.