Toutes les ressources LONGWY (Seigneur de) 1 résultat (1ms)

Deux procès au bailliage et au parlement de la ville de Dole contre le seigneur de Longwy et les habitants de Monnières appelant d'une provision adjugée à la ville pour une place contentieuse sise au Mont d'Alans, puis ensuite appelés au sujet d'un mandement de garde auquel la ville fait opposition. Nota : vers l'an 1770, la ville de Dole eut à soutenir un procès considérable contre les habitants de Monnières, au sujet de la délimitation de leurs territoires respectifs notamment au Mont d'Alans. Les pièces en ont été dispersées et égarées.

• Cote :

  FA 489

• Date :

  1537-1553

• Description physique :

  Importance matérielle : 68 pièces

• Mots-clés
  • Typologie
    • PARCHEMIN
  • Géolocalisation
    • Monnières (commune)
  • Thème
    • BOIS ET FORET
  • Personne (physique ou morale)
    • LONGWY (Seigneur de)
• Plan de classement
  Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

  FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

  FA425-495 Bois et forêts

  FA451-495 Droits en la forêt de Chaux

  FA480-495 Bois de Landon et des Bruyères, du Mont d'Alans et des Ruppes

  FA487-491 Bois et terrains du Mont d'Alans

  Deux procès au bailliage et au parlement de la ville de Dole contre le seigneur de Longwy et les habitants de Monnières appelant d'une provision adjugée à la ville pour une place contentieuse sise au Mont d'Alans, puis ensuite appelés au sujet d'un mandement de garde auquel la ville fait opposition. Nota : vers l'an 1770, la ville de Dole eut à soutenir un procès considérable contre les habitants de Monnières, au sujet de la délimitation de leurs territoires respectifs notamment au Mont d'Alans. Les pièces en ont été dispersées et égarées.