Toutes les ressources BOUCLANS, de 1 résultat (1ms)

Procès au bailliage puis au Parlement entre la ville et le Sieur de Bouclans au sujet du conduit que le Magistrat prétendait faire établir par dessous sa maison (sise proche du lieu où s'établirent plus tard les Jésuites).

• Cote :

  FA 262

• Date :

  1557

• Description physique :

  Importance matérielle : 7 pièces

• Mots-clés
  • Typologie
    • FEUILLET
  • Thème
    • AQUEDUC
    • CONDUIT
    • VOIRIE
  • Personne (physique ou morale)
    • BOUCLANS, de
• Plan de classement
  Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

  FA153-325 Police municipale ; édilité et voirie

  FA236-325 Voirie, édilité, édifices publics

  FA262-271 Aqueducs et conduits

  Procès au bailliage puis au Parlement entre la ville et le Sieur de Bouclans au sujet du conduit que le Magistrat prétendait faire établir par dessous sa maison (sise proche du lieu où s'établirent plus tard les Jésuites).