Toutes les ressources Doubs (cours d'eau) 17 résultats (41ms)

Cote :
FA 541
Date :
1634
Description physique :
Importance matérielle : 1 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - FEUILLET
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - DROITS DE PECHE
  - PECHE DU DOUBS
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville
FA539-554 Pêche du Doubs ; chasse
FA539-548 Droits de pêche et autres sur la rivière du Doubs
Requête du procureur général du Parlement tendant à ce que la Cour déclara la banalité du Doubs et interdit à la ville de poursuivre des particuliers y ayant mis rouir leur chanvre sans permission, cette requête communiqué à la ville.

En filant le Doubs

Cote :
978-2-9561857-0-3
Identificateur de la ressource ISBN : 978-2-9561857-0-3
Type de document :
Importance matérielle : 1 volume (98 p.)
Dimensions : 18 x 24 cm
Genre/Carac. phys. : az
Éditeur : Belfort Sénéchal Marilyn
Année de publication : 2017
Type de présentation matérielle et importance matérielle : 1 volume (98 p.)
Langues originales : Français
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - Fonds comtois -- Imprimés
- Personne (physique ou morale)
  - Sénéchal, Marilyn
  - Grandemange, Guillaume

Procès intenté par le Procureur général à la ville de Dole au Commandeur du Temple et à divers particuliers pour les forcer à approprier leurs éclusesde manière à ce que le Doubs fût rendu navigable. Le jugement manque.

Cote :
FA 374
Date :
1594
Description physique :
Importance matérielle : 28 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - FEUILLET
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - NAVIGATION SUR LE DOUBS
- Personne (physique ou morale)
  - COMMANDEUR DU TEMPLE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale
FA367-385 Travaux sur le Doubs et navigation
FA372-385 Navigation sur le Doubs
Procès intenté par le Procureur général à la ville de Dole au Commandeur du Temple et à divers particuliers pour les forcer à approprier leurs éclusesde manière à ce que le Doubs fût rendu navigable. Le jugement manque.

Autorisation donnée par la Cour au Magistrat de faire rompre les gués et écluses et de faire conduire sous le pont de la ville que les bateaux et barquots qui pourraient servir à l'ennemi. Avec un mandement de la Cour adressé au Magistrat pour veiller à ce que les propriétaires de barques et navois les missent en lieu de sûreté.

Cote :
FA 380
Date :
1640
Description physique :
Importance matérielle : 2 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - FEUILLET
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - NAVIGATION SUR LE DOUBS
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale
FA367-385 Travaux sur le Doubs et navigation
FA372-385 Navigation sur le Doubs
Autorisation donnée par la Cour au Magistrat de faire rompre les gués et écluses et de faire conduire sous le pont de la ville que les bateaux et barquots qui pourraient servir à l'ennemi. Avec un mandement de la Cour adressé au Magistrat pour veiller à ce que les propriétaires de barques et navois les missent en lieu de sûreté.

Procès et difficultés de la ville avec les Commandeurs du Temple pour les obliger à rétablir ou mettre en état la platte (bac) du Temple, qu'ils étaient tenus d'entretenir sur le Doubs. Appointements du Parlement qui les condamnent à diverses reprises à rétablir ce bac (1559, 1565, 1573, 1583, etc.)

Cote :
FA 375
Date :
1559-1664
Description physique :
Importance matérielle : 28 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - FEUILLET
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - NAVIGATION SUR LE DOUBS
- Personne (physique ou morale)
  - COMMANDEUR DU TEMPLE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale
FA367-385 Travaux sur le Doubs et navigation
FA372-385 Navigation sur le Doubs
Procès et difficultés de la ville avec les Commandeurs du Temple pour les obliger à rétablir ou mettre en état la platte (bac) du Temple, qu'ils étaient tenus d'entretenir sur le Doubs. Appointements du Parlement qui les condamnent à diverses reprises à rétablir ce bac (1559, 1565, 1573, 1583, etc.)

Visites et devis de travaux à exécuter sur la rivière du Doubs et aux écluses ; marchés à ce sujet.

Cote :
FA 371
Date :
1660-1668
Description physique :
Importance matérielle : 12 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - FEUILLET
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - TRAVAUX SUR LE DOUBS
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale
FA367-385 Travaux sur le Doubs et navigation
FA367-371 Travaux sur le Doubs
Visites et devis de travaux à exécuter sur la rivière du Doubs et aux écluses ; marchés à ce sujet.

Arrêt de la Cour condamnant les pêcheurs amodiataires de la pêche du Doubs à une amende pour s'être réunis plus de deux pour pêcher, et leur enjoignant d'apporter vendre leur poisson aux halles de Dole à 6h du matin en été et à 7h en hiver. Avec un autre arrêt enjoignant aux amodiataires de la pêche d'apporter vendre leur poisson comme ci-dessus, avec défense de le vendre ailleurs qu'aux halles.

Cote :
FA 199
Date :
1498-1509
Description physique :
Importance matérielle : 2 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - PARCHEMIN
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - APPROVISIONNEMENT
  - FOIRE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA153-325 Police municipale ; édilité et voirie
FA178-208 Foires, marchés, commerce et approvisionnement de la ville
FA199-202 Approvisionnement de la ville en diverses denrées
Arrêt de la Cour condamnant les pêcheurs amodiataires de la pêche du Doubs à une amende pour s'être réunis plus de deux pour pêcher, et leur enjoignant d'apporter vendre leur poisson aux halles de Dole à 6h du matin en été et à 7h en hiver. Avec un autre arrêt enjoignant aux amodiataires de la pêche d'apporter vendre leur poisson comme ci-dessus, avec défense de le vendre ailleurs qu'aux halles.

1641 : Procès entre la Ville de Dole et le doyen de Dole au sujet de la pêche dans le Doubs.1645 : Procès pardevant le Parlement entre la Ville de Dole et des pêcheurs de Peseux qui avaient été saisis par les officiers de la ville pêchant et naviguant indûment sur le Doubs. 1593 : Procès de la ville contre les habitants du Petit-Noir qui avaient emprunté une corde et un bateau de la dite ville. (Pour les 3 procès, les décisions de la Cour manquent).

Cote :
FA 381
Date :
1593-1645
Description physique :
Importance matérielle : 25 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - FEUILLET
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - NAVIGATION SUR LE DOUBS
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale
FA367-385 Travaux sur le Doubs et navigation
FA372-385 Navigation sur le Doubs
1641 : Procès entre la Ville de Dole et le doyen de Dole au sujet de la pêche dans le Doubs.1645 : Procès pardevant le Parlement entre la Ville de Dole et des pêcheurs de Peseux qui avaient été saisis par les officiers de la ville pêchant et naviguant indûment sur le Doubs. 1593 : Procès de la ville contre les habitants du Petit-Noir qui avaient emprunté une corde et un bateau de la dite ville. (Pour les 3 procès, les décisions de la Cour manquent).

Tibériade (ou plan) coloriée et collée sur toile, du cours de Doubs en aval de Dole, et des prés appartenant à la ville le long de cette rivière.

Cote :
FA 527
Date :
1600-1699
Description physique :
Importance matérielle : 1 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - PLAN
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - AMODIATION
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville
FA496-538 Prés et accrues
FA526-530 Amodiations, visites, délimitations
Tibériade (ou plan) coloriée et collée sur toile, du cours de Doubs en aval de Dole, et des prés appartenant à la ville le long de cette rivière.

Difficultés de la ville avec André Chauvel au sujet de la navigation sur le Doubs. Le jugement manque.

Cote :
FA 376
Date :
1612-1615
Description physique :
Importance matérielle : 6 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - FEUILLET
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - NAVIGATION SUR LE DOUBS
- Personne (physique ou morale)
  - CHAUVEL, André
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale
FA367-385 Travaux sur le Doubs et navigation
FA372-385 Navigation sur le Doubs
Difficultés de la ville avec André Chauvel au sujet de la navigation sur le Doubs. Le jugement manque.

Procès de la ville avec Claude Rougnon pêcheur qui prétendait de droit d'avoir un bateau sur le Doubs. Condamné au bailliage, Rougnon en appelle au Parlement. Le jugement manque.

Cote :
FA 373
Date :
1559-1563
Description physique :
Importance matérielle : 16 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - PARCHEMIN
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - NAVIGATION SUR LE DOUBS
- Personne (physique ou morale)
  - ROUGNON, Claude
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale
FA367-385 Travaux sur le Doubs et navigation
FA372-385 Navigation sur le Doubs
Procès de la ville avec Claude Rougnon pêcheur qui prétendait de droit d'avoir un bateau sur le Doubs. Condamné au bailliage, Rougnon en appelle au Parlement. Le jugement manque.

Recueil (procès-verbaux, requêtes et autres pièces) concernant les levations de corps morts faites de l'Autorité de la Mairie. La ville exerçait sur tout son territoire, mais surtout aux bords du Doubs, le droit de relever les corps morts et ce concurremment avec les officiers de bailliage. Le premier qui avait procédé à cette levation retenait la connaissance de l'affaire et de l'homicide, quand il avait été la cause du décès.

Cote :
FA 127
Date :
1566-1653
Description physique :
Importance matérielle : 16 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - FEUILLET
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - ATTRIBUTIONS JUDICIAIRES DE LA MAIRIE
  - LEVATION DE CORPS
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA96-152 Attributions judiciaires de la Mairie
FA126-127 Levations de corps
Recueil (procès-verbaux, requêtes et autres pièces) concernant les levations de corps morts faites de l'Autorité de la Mairie. La ville exerçait sur tout son territoire, mais surtout aux bords du Doubs, le droit de relever les corps morts et ce concurremment avec les officiers de bailliage. Le premier qui avait procédé à cette levation retenait la connaissance de l'affaire et de l'homicide, quand il avait été la cause du décès.

Pièces de l'appel au parlement émis par la ville d'un appointement rendu en la Gruerie, qui déclarait la rivière du Doubs être banale au Roi.

Cote :
FA 540
Date :
1607-1608
Description physique :
Importance matérielle : 9 pièces
Mots-clés
- Typologie
  - FEUILLET
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
  - DROITS DE PECHE
  - PECHE DU DOUBS
- Personne (physique ou morale)
  - ALBERT DE HABSBOURG
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville
FA539-554 Pêche du Doubs ; chasse
FA539-548 Droits de pêche et autres sur la rivière du Doubs
Pièces de l'appel au parlement émis par la ville d'un appointement rendu en la Gruerie, qui déclarait la rivière du Doubs être banale au Roi.

Extraits de sentences rendues en la maîtrise contre des particuliers ayant mis rouir du chanvre dans le Doubs, avec interdiction au Magistrat de connaître de ces faits.

Cote :
FA 120
Date :
1715
Description physique :
Importance matérielle : 1 pièces
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
- Thème
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA96-152 Attributions judiciaires de la Mairie
FA118-121 Conflits avec la Gruerie et la Maîtrise
Extraits de sentences rendues en la maîtrise contre des particuliers ayant mis rouir du chanvre dans le Doubs, avec interdiction au Magistrat de connaître de ces faits.

Le Doubs au fil des textes

Cote :
978-2-88930-035-8
Identificateur de la ressource ISBN : 978-2-88930-035-8 2-88930-035-8
Type de document :
Importance matérielle : 1 vol. (186 p.)
Dimensions : 21 cm
Genre/Carac. phys. : az
Ressource publiée en fascicule : ill. en coul., couv. ill. en coul.
Éditeur : Neuchâtel Editions Alphil
Année de publication : cop. 2015
Type de présentation matérielle et importance matérielle : 1 vol. (186 p.)
Langues originales : Français
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Doubs (cours d'eau)
  - Dans la littérature
- Thème
- Personne (physique ou morale)
  - 070
  - Sangsue, Daniel
- Rameau
  - ###ADV10037187
  - 11975676
  - 11932277
  - NR

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Requête du procureur général du Parlement tendant à ce que la Cour déclara la banalité du Doubs et interdit à la ville de poursuivre des particuliers y ayant mis rouir leur chanvre sans permission, cette requête communiqué à la ville.

En filant le Doubs

Procès intenté par le Procureur général à la ville de Dole au Commandeur du Temple et à divers particuliers pour les forcer à approprier leurs éclusesde manière à ce que le Doubs fût rendu navigable. Le jugement manque.

Visites et devis de travaux à exécuter sur la rivière du Doubs et aux écluses ; marchés à ce sujet.

Tibériade (ou plan) coloriée et collée sur toile, du cours de Doubs en aval de Dole, et des prés appartenant à la ville le long de cette rivière.

Difficultés de la ville avec André Chauvel au sujet de la navigation sur le Doubs. Le jugement manque.

Procès de la ville avec Claude Rougnon pêcheur qui prétendait de droit d'avoir un bateau sur le Doubs. Condamné au bailliage, Rougnon en appelle au Parlement. Le jugement manque.

Pièces de l'appel au parlement émis par la ville d'un appointement rendu en la Gruerie, qui déclarait la rivière du Doubs être banale au Roi.

Extraits de sentences rendues en la maîtrise contre des particuliers ayant mis rouir du chanvre dans le Doubs, avec interdiction au Magistrat de connaître de ces faits.

Le Doubs au fil des textes