Toutes les ressources Besançon (archevêché) 7 résultats (1ms)
FA 388
,
1636
Requête du Magistrat sur laquelle l'Archevêque de Besançon permet de faire travailler aux chemins les jours de fête "moins solennelle".
FA 349
,
1584
Enquêtes, arpentement et bornage relatifs aux droits que la ville prétendait dans le bois de la Presseigne sis en la forêt de Chaux et acensé aux Sieurs Belin et Michoutey.Monitoire de l'archevêque de Besançon contre certains particuliers qui avaient dérobé du bois appartenant à la ville.
FA 462
,
1565-1622
Monitoire accordé par l'Archevêque de Besançon à la ville de Dole contre toutes les personnes ayant distrait ou recélé des titres, papiers, deniers, censes et autres choses appartenant à la ville, avec les pièces relatives à la signification de ce monitoire et de plus la copie et la traduction des bulles de la cote précédente.
FA 387
,
1603
Requête présentée par la ville à l'Archevêque de Besançon pour le prier de révoquer la décision par lui prise dans sa visite de 1614, par laquelle il ordonnait la démolition des écuries et étables construites proche l'Eglise au joignant du cimetière. L'Archevêque permit de construire des habitations à la place des écuries, ou de les vendre à cette condition, sinon de les démolir dans un an.
FA 305
,
1621
Mandement en forme de monitoire décerné par l'Archevêque de Besançon à requête du procureur fiscal de Dole, contre les auteurs et complices d'un vol avec effraction suivi d'incendie.
FA 131
,
1768
Cas posé à l'archevêque de Besançon et lettre de lui au mayeur de Dole touchant une criminelle (Jeanne Lespinasse) que l'on avait enlevée de force de l'enclos des bénédictins où elle s'était réfugiée (avec les pièces de la procédure).
FA 130
,
1654-1655
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