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Amodiations, comptes des fermiers, procès entre la ville et les fermiers relativement aux moulins à bateaux.
FA 580
,
1571-1638
Villers Robert
Registre de contrôle mentionnant les visas accordés.
2I/20
,
1917-1923
Procès de la ville contre le Sieur de Marenches, demandant de pouvoir contruire une digue pour garantir des inondations sa maison de Crissey, ce qui lui fut accordé ; pourvu qu'il n'attouchait pas au cours du Doubs.
FA 367
,
1563
Chevigny
Sainte Catherine
Page 369
Besançon de la conquête française à la Révolution
G 000710/2
,
[s.d.]
,
Non paginé, 33 cm, az, ill., pl.
Titres de censes assises sur des meix, maisons et terrains sis à la Bedugue, au Bizard et à Azans. Ventes par les censitaires, avec l'agrément du Magistrat. (Idem pour les quatre numéros suivants.)
FA 611
,
1494-1681
Correspondance
56Z/2
,
1977-1980
Fonds Jacques Gardien
Rahon
Souvenirs
M 000772
,
[s.d.]
,
91 p., 24 cm, az
Poursuites et jugements de la justice de la Mairie contre des particuliers refusant de payer l'impôt sur la farine et la boulangerie.
FA 796
,
1674-1711
Compte de J.B. Perreau, procureur postulant, chargé par la ville de faire payer tous ceux qui lui devaient.
FA 888
,
1652