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FA/81
,
1660
Traité et accord passés entre delle Claudine Grivel, veuve de Buzon et les révérentes mères Ursules de Poligny.
CROIX64-T238
,
1658-1675
Administration et composition
20Z/2
,
1938-1962
Comptes-rendus de réunions et d'assemblées générales.
Dessin d'une porte.
FA/261
,
1691-1739
Achat de trois journaux de Terre à Molay, par delle Barbe Mayre, veuve de Jacqques Glanne de Dole, à dame Bonaventure Petremand, veuve de Martin Camu et Marguerite Petremand, femme de Guillaume Matherot
CROIX57-T62
,
1682
Procès
CROIX45-PP71
,
1742-1753
Pièces produites pour les difficultés survenues entre les messieurs de la Confrérie de la Croix et Claude et Pierre Jouhan, ouvriers à Souvans.
Messes
CROIX33-CM51
,
1783-1784
Comptes
CROIX24-C70
,
1723-17128
Comptes
CROIX22-C38
,
1652-1655
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT
CROIX41-PP29
,
1643-1647
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT, veuve de feu Claude BOUDARD de Sellières, pour lui servir en la cause pendante au parlement de Dole, suppliant contre Jean et Antoine BARRELIER, frères.
Titres
CROIX57-T63
,
1698
Requêtes de la Charité, demandant à la confrérie de la Croix de lui donner chaque semaine de l'argent que celle-ci distribue aux pauvres, pour payer le pain que la charité distribue tout les jours à ces pauvres
Hybride anthropomorphe
Page 67
Fonds privé de la famille Matherot
1600-1900
Transaction entre la ville et le notaire Besançon amodiataire des octrois. Il lui est accordé une remise motivée sur le malheur du temps qui arrêtait le commerce et sur les mauvaises récoltes.
FA 756
,
1709
Copie de l'amodiation du grangeage de Gendrey.
CROIX63-T218
,
1617