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Procès

CROIX45-PP71 , 1742-1753  

Pièces produites pour les difficultés survenues entre les messieurs de la Confrérie de la Croix et Claude et Pierre Jouhan, ouvriers à Souvans.

Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT

CROIX41-PP29 , 1643-1647  

Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT, veuve de feu Claude BOUDARD de Sellières, pour lui servir en la cause pendante au parlement de Dole, suppliant contre Jean et Antoine BARRELIER, frères.

Titres

CROIX57-T63 , 1698  

Requêtes de la Charité, demandant à la confrérie de la Croix de lui donner chaque semaine de l'argent que celle-ci distribue aux pauvres, pour payer le pain que la charité distribue tout les jours à ces pauvres