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FA 908
,
1642-1648
Circulaires et arrêtés concernant la police générale
2I/2
,
1806-1903
Correspondance préfectorale.
Ex-libris : « frater Johannes Ruffin Novocoronensem »
Page 811
Série D - Administration générale de la commune
Sermange
Hybrides anthropomorphes - Paons
Page 246
FA549-554 Chasse
Délibération par laquelle les communautés riveraines de la forêt, agréant la proposition que leur fait la ville de Dole, décident d'acheter la verrerie de la Vieille Loye, afin d'éviter l'acensement de 500 journaux de bois que cette verrerie est sur le point d'obtenir.
FA 469
,
1579
Requête de la ville au roi pour avoir en acensement le dessus des halles, afin d'y construire un grenier à blé, un arsenal et un magasin militaire, avec l'avis sur ce rendu par la Chambre.
FA 929
,
1590
Série G - Contributions, administrations financières
Fleur des Alpes (Savoie)
M 000532
,
[s.d.]
,
256 p., 26 cm, az, ill.
Sur requête des fermiers de la seigneurie du roi, le magistrat leur délivre un mandement des 2/3 de la somme de 333fr. 4gr. que la ville devait chaque année à cause de cette seigneurie.
FA 913
,
1706
Industries
2F/7
,
1812-1939
Correspondance préfectorale et municipale. Papiers à en-tête [des établissements Graf notamment].
Chemin de la fontaine
AMA/DD/4
,
1756
Augmentations et diminutions des contenances cadastrales
AMA/G/3
,
1824-1861
Registre.