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Procès

CROIX44-PP60 , 1733-1736  

La Confrérie de la Croix contre Claude Antoine et Charlotte Boquillard de Dole, enfants de Jean-Claude Boquillard et de Charlotte Martenet

Collégiale Notre-Dame

5P/2 , an VIII-an IX  

Clochetier, sonnerie des cloches : demandes de paiement des honoraires.

Pièces produites par Gilbert de Laforge

CROIX41-PP30 , 1643  

Pièces produites par Gilbert de Laforge, de Dole, pour lui servir en la cause pendante au baillage d'Aval, siège de Poligny, pour Anthoine et Margot Gallier de la Ronce, défendeur, contre le sieur Pierre Froissard, impétrant par barre.