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Copie non datée ni signée de remontrances présentées au suffragant de la part du chapitre de Dole au sujet de la dîme, des réparations de l'église, de l'assiduité à la messe paroissiale, des pauvres et des filles de joie qui faisaient leur retraite aux portes de l'église, etc (XVIe siècle)Avec une requête présentée à l'archevêque de la part de la ville touchant l'inscription du miracle de Faverney, le nouveau cimetière, les bancs de l'église, l'hermitage de Mont-Roland; et en marge est l'appointement de l'archevêque.Plus une copie, très mutilée et endommagée, des résolutions et statuts dressés par l'archevêque lors de sa visite pastorale.

Construction des casernes de Dole. Grosse liasse divisée en 7 parties.1° Délibération du Conseil et requêtes pour pouvoir construire des casernes. Autorisations, homologations, ordonnances de l'intendant, lettres et observations de celui-ci sur quelques points de la construction; difficultés avec les entrepreneurs et sommation à eux adressées. (1736-1752)2° Marchés et adjudications des travaux des casernes, devis, visites et réceptions de ces travaux. (1738-1752)3° Ameublement des casernes, marchés pour la fourniture des lots et autres objets nécessaires; lettres; mémoires; notes relatives; lettres patentes du roi données en 1767 permettant d'acheter 20 lits pour les casernes. Comptes de ces dépenses. (1751-1789)4° Construction des écuries annexées aux casernes; arrêts du Conseil en autorisant cette construction; visites de ces écuries; réparations faites etc. (1770-1774) (1772-1777)5° Recueil de devis, marchés, visites et autres pièces relatives à l'entretien et aux réparations des casernes. (1751-1777)6° Mémoires et devis pour l'achèvement et l'augmentation des casernes. Ces pièces se rapportent surtout à la construction du second pavillon des casernes, lequel est resté à l'état de projet.A quoi est joint un mémoire du magistrat contenant certains renseignements sur la construction de ces casernes. (1777-1789)7° Recueil de plans et croquis relatifs à cette précédente partie, la plupart exécutés par le Sr Aubert, ingénieur. (1770-1779)