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FA 756
,
1709
Répertoire
Fol. I-V
« Passio Domini nostri Jesu Christi... »
Page 555
Feuillet de garde I. « Marguerite [Bouvot] et etés reconfermez de Mons. le sufragant du Tartre. XVIe siècle. »
Circulaires et arrêtés concernant la police générale
2I/2
,
1806-1903
Correspondance préfectorale.
LA6/2/36
Le livre de photographies
21G/4664
,
2014
,
320 p, 30 cm, az
FA386-392 Monitoires, bulles, mandements de terriers
Recueil de plusieurs mandements et acquits se rapportant à toutes sortes de dépenses et de paiements faits par la ville.
FA 876
,
1585-1642
Mémoires et devis pour la réparation des grands chemins de Champvans et de Gray.
FA 360
,
1706
Recueil de déclarations, ordonnances royales, arrêts, la plupart imprimés au sujet des impositions, subsides, capitations et autres contributions levées sur le Comté de Bourgogne et la ville de Dole en particulier.
FA 941
,
1674-1715
Amodiations, comptes des fermiers, procès entre la ville et les fermiers relativement aux moulins à bateaux.
FA 580
,
1571-1638
Droits de parcours contre Choisey
AMSY/DD/8
,
1488-1616
Pièces de procédure entre les communautés de Choisey et Saint-Ylie.
Dernier paragraphe : « Consocii, inquit, perspiratis et adversitatis quorum... veterum nostrorum invitati cum armata... »
Fol. 68 v
Expédition d'une constitution de rente au principal de 8000 francs faite par le magistrat de Dole au profit de la communauté de Champvans.
FA 856
,
1783