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FA 605
,
1482-1698
FA549-554 Chasse
Difficultés de la ville avec André Chauvel au sujet de la navigation sur le Doubs. Le jugement manque.
FA 376
,
1612-1615
FA618-621 Vieilles murailles, censes assises sur elles au profit de la ville
FA763-789 Droits d'entrée sur le vin
Police des étrangers
2I/22
,
1853-1891
Expulsions et extraditions : correspondance préfectorale.
Procès-verbal de la visite du chemin dit des Peuttes près Montbarrey, aux réparations duquel la ville est dispensée de contribuer.Avec les requêtes des procureurs généraux et de la Gruerie présentées à la Cour et concluant à ce que la ville soit condamnée à promptement réparer les chemins de son territoire.
FA 348
,
1577-1578
Minute d'un recensement de tous les étrangers alors demeurant à Dole, qui avaient été reçus habitants, ou étaient seulement habitués en la ville. Il se trouva environ 26 feux ou ménages dont plus des 3/4 originaires de Savoie ; plusieurs de Lorraine.
FA 89
,
1675
Tassenières
Compte de J.B. Perreau, procureur postulant, chargé par la ville de faire payer tous ceux qui lui devaient.
FA 888
,
1652
![/medias/customer_204/BIBLIOTHEQUE/MANUSCRITS/MS/15/15-P/15-MS-P-3_Ms43/B_391986102_FA_00000Ms43_00I_0004_p_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_204/BIBLIOTHEQUE/MANUSCRITS/MS/15/15-P/15-MS-P-3_Ms43/B_391986102_FA_00000Ms43_00I_0004_p_jpg_/0_0.jpg)
S. Marc
Page 38
Extrait de délibérations prises au Conseil de la ville et aux assemblées des notables touchant la taxe d'entrée du vin.
FA 769
,
1405-1745
Défense de la philosophie
P 004844
,
303 p.
,
303 p., 23 cm, az
FA939-951 Contributions et impositions diverses
Cartes
7Z2
,
1921, 1940
Cartes : d'Identité P.T.T., de membre actif Le Foyer des P.T.T.