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Titres d'anciennes censes dues à la ville et assises sur des meix et terrains intra-muros cédés ordinairement par la ville à des particuliers comme places à bâtir et souvent à la condition de construire. Ventes ou amodiations par la ville de bancs de bouchers et de places près de la boucherie.

FA 605 , 1482-1698  

FA549-554 Chasse

 

Difficultés de la ville avec André Chauvel au sujet de la navigation sur le Doubs. Le jugement manque.

FA 376 , 1612-1615  

FA618-621 Vieilles murailles, censes assises sur elles au profit de la ville

 

FA763-789 Droits d'entrée sur le vin

 

Police des étrangers

2I/22 , 1853-1891  

Expulsions et extraditions : correspondance préfectorale.

Procès-verbal de la visite du chemin dit des Peuttes près Montbarrey, aux réparations duquel la ville est dispensée de contribuer.Avec les requêtes des procureurs généraux et de la Gruerie présentées à la Cour et concluant à ce que la ville soit condamnée à promptement réparer les chemins de son territoire.

FA 348 , 1577-1578  

Minute d'un recensement de tous les étrangers alors demeurant à Dole, qui avaient été reçus habitants, ou étaient seulement habitués en la ville. Il se trouva environ 26 feux ou ménages dont plus des 3/4 originaires de Savoie ; plusieurs de Lorraine.

FA 89 , 1675  

Tassenières

 

Compte de J.B. Perreau, procureur postulant, chargé par la ville de faire payer tous ceux qui lui devaient.

FA 888 , 1652  

S. Marc

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Extrait de délibérations prises au Conseil de la ville et aux assemblées des notables touchant la taxe d'entrée du vin.

FA 769 , 1405-1745  

Défense de la philosophie

P 004844 , 303 p. , 303 p., 23 cm, az  

FA939-951 Contributions et impositions diverses

 

Cartes

7Z2 , 1921, 1940  

Cartes : d'Identité P.T.T., de membre actif Le Foyer des P.T.T.