Toutes les ressources 100 687 résultats (35ms)
PHO/hs20
,
XXe
siècle
Moulin Neuf Plan indiquant les positions de terrain cédées par la ville aux frères Husson Morel et celle cédée à la ville par ces derniers conformément aux conditions de la transaction faite entre la ville et ces propriétaires
43Fi/3
,
1837
Prétentions faites sur les biens de François Petit-Jean de Tavel, pour messire Charles François BOUCHELIER, de Sermanges, conseiller au parlement de Besançon, opposant
CROIX44-PP65
,
1737
Rentes
CROIX54-R47
,
1673
Constitution des rentes, au profit de messire Claude Jospeh Magnin docteur, prêtre familier en l'église Notre-Dame de Dole, et recteur de l'hôpital de la paye, noble Jean et Jean-Baptiste Magnin de Dole, tous fréres par Baliazar Daubigney de Tavaux.
Lettres du Parlement
Fol. 37
,
21
février 1668
Administration et composition
20Z/2
,
1938-1962
Comptes-rendus de réunions et d'assemblées générales.
Croquis des combles et flancs du moulin à bateaux.
FA/81
,
1670
Rentes
CROIX54-R34
,
1619
Rente de 78 francs au profit d'Adam Jacques sieur de Buffard sur Dame Claude Philippe de la chambre, dame et marquise de Maximez.
Rentes
CROIX54-R37
,
1622
Rente de 7 francs au profit de Pierre Bouchet de Dole, sur Claude Réal et Charlotte Salon, sa femme de Sermanges.
Comptes
CROIX22-C49
,
1678-1679
Répartition
2N/7
,
1801-1899
Rôles.
Projet d'alignement de la rue de Besançon : plan de l'emplacement entre la porte de Besançon et le cour Saint-Mauris.
FA/247
,
[1787]
Registres D - entrepôt pour toutes matières autres que celles soumises au droit d'entrée
2L/24
,
1923-1924
Pont biais en maçonnerie de 2 arches de 7m50 d'ouverture chacune sur la Rivière de la Cuisance
44Fi/20
,
1860
Instructions sur les chapelles dépendant de l'hoirie de M. Buzon, sises à Gendrey
CROIX64-T257
,
1776