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M 000938
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1914
,
952 p., [9] pl., 1 planche en coul. dépl., 25,5 cm, az, cartes, fig., ill.
Deux copies authentiques prises l'une en 1742, l'autre en 1767 de la transaction passée en 1621 par laquelle la ville a cédé et réuni à perpétuité à l'hôpital duS.Esprit de Besançon l'hôpital sur le port à Dole, moyennant certaines conditions concernant l'élection du préfet ou recteur du dit hôpital, l'admission des enfants trouvés, le logement des pauvres, l'inventaire des titres du dit hôpital. Ce traîté ayant été ratifié en chapitre général à Besançon en 1621 et 1626, avec un extrait authentique de cette ratification (muni du sceau de l'hôpital.) (1621)Avec un double d'un autre traîté entre les mêmes parties passé en 1682 au sujet de l'admission des enfants trouvés. (1682)
FA 974
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1621-1682
Les Efforts du patriotisme, ou Recueil complet des écrits publiés pendant le règne du chancelier Maupeou, pour démontrer l'absurdité du despotisme qu'il vouloit établir , et pour maintenir dans toute sa splendeur la monarchie françoise ; ouvrage qui peut servir à l'histoire du siècle de Louis XV, pendant les années 1770, 1771, 1772, 1773 et 1774
18P/1326
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1775
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3 vol.(440, 435, 228 p.), in-12ÊÊ, az
Registre - 1792-1793
1D/6
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1792-1793
Abbrégé des Edits, ordonnances et coustumes de la Franche-Comté de Bourgongne. En forme de répertoire très ample, sur le recueil imprimé en l'année 1619 & la suite d'iceluy jusques en l'année 1664...
17G/800/3
,
1664
,
279 p., in-folio, az
Discours prononcé par M. le Président du tribunal de l'instance de Dole (Jura), le 16 septembre 1830, à l'audience extraordinaire tenue par M. le Conseiller Dusillet, commissaire..., pour recevoir le serment ordonné par la loi du 31 aôut 1830
Br 154
,
1830
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12 p., 20 cm, az
Copie d'un mandement d'appel obtenu du bailli de Dole par Regnauld Franc requérant d'être déchargé des fonctions de receveur et boursier de la ville auxquelles il avait été appelé contre son gré.
FA 627
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1491
Vies des peintres sculpteurs et architectes par Giorgio Vasari traduites par Léopold Leclanché et commentées par Jeanron et Léopold Leclanché. 121 portraits dessinés par Jeanron et gravés sur acier par Wacquez et Bouquet
19M/1087
,
1841-1842
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10 vol., 22 cm, az
Le Moniteur des architectes (Paris. 1847)
19G/497
,
1847-1900
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pz
Le plan militaire 1971-1975
M 002751
,
1970
,
36 p., 25 cm, az, ill.
Nouveau tarif des droits et attributions des officiers du Parlement de Besançon, et autres de judicature du comté de Bourgogne. Fait par declaration de Sa Majeste, le 30 janvier 1694
17P/227
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1694
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180 p., 15 cm, az
Classeur 14 - Editions Lardier
VEL/CP/14/1 -
VEL/CP/14/79
Octobre 1686 - août 1690
GG/46/B
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Entre
le 1er octobre 1686 et le 07 août 1690
environ 960 actes
Septembre 1802-Septembre 1803
2E/35
Memento littéraire ou petite littérature des institutions et des écoles , d'après les meilleurs auteurs
19P/5288
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1861
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192 p., 19 cm, az