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Procès

CROIX46-PP80 , 1753  

Procès de Jeanne Françoise Senechal, veuve Brouillard contre la Confrérie de la Croix de Dole, intimé et Ignace Constant, femme en premières noces de Gilbert Chevroz, et en secondes noces du sieur Le Franc, aussi intimée.

Rentes

CROIX54-R48 , 1714  

Rente au profit des révérentes mères Saint Ursule de Dole sur delle Marguerite Brossard, veuve du docteur David.