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VEL/CP/19/177
17. DOLE. Place des carmes casernes de la section
VEL/CP/3/145
Besançon
M 011048
,
2007
,
234 p., 23 cm, az, ill.
Rentes
CROIX54-R28
,
1607
Constitution d'une rente de 4 francs au capital de 60 francs par Estienne, fils de feu Claude Bougier, de Chilles, sur Antoine Reches. Constitution de la même renten par Estienne Denis Baugier, fils de feu Estienne Baugier, de Chilles son cousin et héritier.
Programme du VIIIe concert spirituel en la basilique Notre-Dame de Dole
6Z/9
,
1956
Avec le concours de Michel Chapuis, Solange Billard, M. Cunot, les Chanteurs de la basilique et les trompettes et trombones de l'harmonie doloise.
Deux exploits tant d'assignation que de saisie de la Confrérie contre Jacques Laillet de Gevry
CROIX41-PP48
,
1711
Comptabilité
46Z/2-21
,
1914-1967
Copie de la délibération du conseil de la Confrérie, touchant les censes dues à Gendrey
CROIX64-T255
,
1712
Registres A - déclarations
2L/23
,
1925-1935
Remontrances faites à la ville de Dôle sur les nécessités d'icelle
Fol. 32
,
1660
Pièces de procédure pour Boimon contre le sieur Boimon au autres
CROIX44-PP68
,
1739-1741
Dossiers T213 à T233
CROIX63
,
1603-1680
Pesage et bascules
2L/34
,
1870-1876
Arrêtés préfectoraux, plainte sur la manière de peser.
[gravure découpée angle inférieur droit]
2AP/9/36
Comptes
CROIX26-C91
,
1775