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CONSTANT Rebecque Charles (1784-1864)
FA102-117 Conflits avec les fiscaux du bailliage
GAUDARD PACHA Jules Maurice (1828-1888)
FA1058-1117 Guet et garde ; dizaines de la ville
BERNARD François (1761- ?)
FA393-424 Terres, champs, terrains divers appartenant à la ville
Imprimés 18e - Moyen format
44 Z - Fonds Piton, Jean (1911-1986)
FA1163-1170 Logements de troupes fournis par les habitants
LEJEUNE Jean (1592-1672)
VAUCHEZ Emmanuel (1836-?)
FA900/1 - 1477-1493
BONJOUR François Joseph (1754-1811)
1 N - Biens communaux
La série N est relative aux propriétés communales et à l'espace environnant la ville (terres, forêt, eaux). Ainsi sont notamment conservés des actes notariés et des baux.
Cette série contient également les documents aux concessions de cimetières. Les archives de la sous-série 4 N permettent de retracer l'historique des sépultures des personnes inhumées dans les cimetières de Dole depuis le milieu du XIXe siècle.