Registre intitulé Censier de Dole, contenant :1° Les grosses de plusieurs contrats d'acensements et ventes consentis par la ville à divers particuliers avec des plans des différents lieux acensés, cédés ou vendus.2° Plusieurs transcriptions et expéditions d'actes analogues, écrites et collationnées par les secrétaires de la mairie, le tout relié ensemble et paginé de 1 à 398. Ce registre est de plus muni d'une table alphabétique des noms des censitaires; il ne sert plus que pour quelques uns d'eux.
Registre intitulé Censier de Dole, contenant :1° Les grosses de plusieurs contrats d'acensements et ventes consentis par la ville à divers particuliers avec des plans des différents lieux acensés, cédés ou vendus.2° Plusieurs transcriptions et expéditions d'actes analogues, écrites et collationnées par les secrétaires de la mairie, le tout relié ensemble et paginé de 1 à 398. Ce registre est de plus muni d'une table alphabétique des noms des censitaires; il ne sert plus que pour quelques uns d'eux.
Requête des huissiers de la Cour au sujet de la quantité de sel qu'ils réclamaient pour leur ordinaire et réponses du magistrat. L'appointement du Parlement fait défaut.
Requête des huissiers de la Cour au sujet de la quantité de sel qu'ils réclamaient pour leur ordinaire et réponses du magistrat. L'appointement du Parlement fait défaut.
Bibliothèque Henri Maire. 4e vacation : histoire générale, littérature, varia, régionalisme franc-comtois (samedi 22 avril 2006 à 14 heures. Expert Christian Rebert)
Cote :
G 004217
Type de document :
Importance matérielle : 1 vol. [22 p.]
Dimensions : 30 cm
Genre/Carac. phys. : az
Éditeur :
Dole Etude de Me Peiffert
Année de publication :
2006
Type de présentation matérielle et importance matérielle :
1 vol. [22 p.]