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CROIX63-T229
,
1635
Dessins d'architecture et de mécanique
54Fi/4
,
1894-1895
65 planches signées J. Walter et H. Rosier.
Prétentions faites sur les biens de François Petit-Jean de Tavel, pour messire Charles François BOUCHELIER, de Sermanges, conseiller au parlement de Besançon, opposant
CROIX44-PP65
,
1737
Couvent des Annonciades (rue Marcel Aymé)
2Z/2
,
1610-1875
Actes notariés de la propriété, notamment lorsqu'elle est vendue comme bien national.
Porte du cours Saint-Mauris (projet de J.C. Belin).
FA/261/4
,
1691-1739
Rentes
CROIX54-R39
,
1625
Rente de 3 francs au profit de Claude Gaudard de Sellière sur Denys Mouffans de Mouffans.
Renseignements et révisions
2K/7
,
1869-1948
Listes nominatives, rapports, correspondance.
Famille Alexandre
7C
,
1803-1868
Testament mystique de Madame Loys née Montmayeur
CROIX58-T75
,
1789
Shabbat
609
,
[1987]
Placet et exploit pour Gilbert Laforge de Dole, marchand, contre Pierre Roy, postulant à la cour
CROIX41-PP35
,
1663
Comptes
CROIX23-C63
,
1713-1716
Rentes
CROIX54-R55
,
1720-1734
2 rentes au profit de la Confrérie de la Croix sur messire Nicolas Richard Grignet, conseiller maître ordinaire en la chambre des comptes de Dole.
Constitution de rentes, au capital de 6 francs, par delle Claudine Grivel, veuve de feu sieur Jehan Baptiste Buzon, docteur en droits, au profit des révérentes mères et religieuses du monastère de St Ursule de Poligny, réfugiées à Fribourg en Suisse, à cause du malheur des guerres de Bourgogne.
CROIX64-T235
,
1646
Le livre des portes
604
,
1988