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CROIX57-T59
,
1660
Bâtiment
XVIIIe siècle - XIXe siècle
Exploitation
4F/5
,
1807-1980
Affermage : baux, dossiers de projets, cahiers des charges.
Renseignements et révisions
2K/7
,
1869-1948
Listes nominatives, rapports, correspondance.
FA806-816 Fixation et délivrance de l'Ordinaire du Sel
Extrait: l'effort serbe
M 00583
,
[s.d.]
,
209 p., 24 cm, az
Comptes
CROIX26-C92
,
1776
Rentes
CROIX54-R35
,
1620
Constitution de rente au profit de Claude Monnayeur de Poligny, par Jehan Charbonnier et Anatole Perrenot de Poligny.
Comptes
CROIX26-C90
,
1774
Dossiers C73 à C82
CROIX25
,
1736-1752

Ville de Dole. Réparations des chemins vicinaux et départe... fait et rédigé à Dole dix huit frimaire an neuf de la République française
2AP/10/25
,
Année IX de la République, mois de brumaire, jour 18 (calendrier républicain)
Expédition d'une constitution de rente au principal de 8000 francs faite par le magistrat de Dole au profit de la communauté de Champvans.
FA 856
,
1783
Dole : Grande Fontaine
PHO/hs20
,
XXe
siècle

DOLE. Route de Châlon
VEL/CP/3/223
Copie du contrat de rente pour la confrérie de la Croix sur Claude Sordet, Antoine Perrot, Joseph Roy, Anne Barignot, et consorts de Grod-Saulcois.
CROIX54-R53
,
1719
Constitution des rentes par dame Marguerite de Lausserois, femme de messire Emanuel Phlibert de Fouchier, sur Claude Midy de Dole, Marchand.