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Titres

CROIX58-T73 , 1750  

Convention entre messieurs de la confrérie de la Croix et messieurs les directeurs de l'hôpital général de la charité, pour la succession de M. Bonvalot de Parcey et de madame de la Rochelle, sa soeur

Objets

20Z/7  

Différents tampons (au nombre de 7).

Procès

CROIX44-PP60 , 1733-1736  

La Confrérie de la Croix contre Claude Antoine et Charlotte Boquillard de Dole, enfants de Jean-Claude Boquillard et de Charlotte Martenet