Couvent des Annonciades (rue Marcel Aymé)
Actes notariés de la propriété, notamment lorsqu'elle est vendue comme bien national.
Actes notariés de la propriété, notamment lorsqu'elle est vendue comme bien national.
Rente de 3 francs au profit de Claude Gaudard de Sellière sur Denys Mouffans de Mouffans.
Listes nominatives, rapports, correspondance.
Pièces produites par Gilbert de Laforge, de Dole, pour lui servir en la cause pendante au baillage d'Aval, siège de Poligny, pour Anthoine et Margot Gallier de la Ronce, défendeur, contre le sieur Pierre Froissard, impétrant par barre.