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Procès

CROIX45-PP71 , 1742-1753  

Pièces produites pour les difficultés survenues entre les messieurs de la Confrérie de la Croix et Claude et Pierre Jouhan, ouvriers à Souvans.

Rentes

CROIX54-R30 , 1611  

Rente de 4 francs au profit de Claude Boillad de Dole sur Claude Bougault procureur postulant à Dole et Jehanne, sa femme.

Procès

CROIX46-PP80 , 1753  

Procès de Jeanne Françoise Senechal, veuve Brouillard contre la Confrérie de la Croix de Dole, intimé et Ignace Constant, femme en premières noces de Gilbert Chevroz, et en secondes noces du sieur Le Franc, aussi intimée.