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AMSY/G/3
,
1882-1910
Lettres et essais
P 005312
,
[s.d.]
,
316 p., 20 cm, az, ill.
Poursuites et jugements de la justice de la Mairie contre des particuliers refusant de payer l'impôt sur la farine et la boulangerie.
FA 796
,
1674-1711
Messes
CROIX33-CM54
,
1786
Affaires de la paroisse
AMSY/GG/5
,
1534-1665
Registre où sont transcrits les procès-verbaux des officiers de la justice des gabelles du département de Dole. Cette pièce semble étrangère aux archives.
FA 951
,
1727-1776
Mémoire concernant les causes du procès de N. de Mesmay
CROIX45-PP73
,
1746
Traité et accord passés entre delle Claudine Grivel, veuve de Buzon et les révérentes mères Ursules de Poligny.
CROIX64-T238
,
1658-1675
Simple police
3I/3 - 3I/8
,
1867-1926
Condamnations.
Papier servant à Messieurs de la Confrérie contre le Marquis de l'Aubespin, de Chilly
CROIX41-PP43
,
1694
Conseil supérieur du travail
7F/4
,
1901-1914
Élections : listes électorales provisoires.
Etablissement d'une borne fontaine
43Fi/5
,
1857
Instructions sur les chapelles dépendant de l'hoirie de M. Buzon, sises à Gendrey
CROIX64-T257
,
1776
Série L - Finances de la commune
Prétentions faites sur les biens de François Petit-Jean de Tavel, pour messire Charles François BOUCHELIER, de Sermanges, conseiller au parlement de Besançon, opposant
CROIX44-PP65
,
1737