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Titres d'anciennes censes dues à la ville et assises sur des meix et terrains intra-muros cédés ordinairement par la ville à des particuliers comme places à bâtir et souvent à la condition de construire. Ventes ou amodiations par la ville de bancs de bouchers et de places près de la boucherie.
FA 605
,
1482-1698
Assignation et copie d'arrêt touchant les droits de ceux d'Offlanges et leur cantonnement dans la forêt de la Serre.
FA 440
,
1720-1755
FA900-951 Droits du Souverain dans la ville ; impositions
Administration de la paroisse
AMSY/GG/6
,
1728-1743
Série F - Population, économie sociale, statistique
Rans
Oiseau - Hybride zoomorphe - Hybride anthropomorphe
Page 350
Voleurs de chouettes
M 011705
,
2008
,
65 p., 22 cm, az, ill., couv. ill.
Vierge à l'Enfant
Page 830
Deux sentences provisionnelles rendues en la Mairie de Dole, l'une contre Henri Belin, chanoine, l'autre contre Hugues Bourguiénot, prêtre, les condamnant à payer leurs quotes du gect fait par la ville pour la réparation des ponts, murailles, puits, fontaines etc.
FA 710
,
1499
Problèmes de trigonométrie
Page 271
Autre recueil de visites, marchés, adjudications de travaux tant aux moulins qu'aux écluses.
FA 568
,
1648-1776
Simple police
3I/3 - 3I/8
,
1867-1926
Condamnations.
Fleur des Alpes (Savoie)
M 000532
,
[s.d.]
,
256 p., 26 cm, az, ill.