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FA/324/4
,
1772
Procédures engagées par la Confrérie contre les confrères débiteurs de leurs prestations
CROIX41-PP38
,
1678-1749
Plan de Dole avec les projets d'agrandissement du territoire.
6Fi/6
,
dix-huitième siècle
Obligation au profit des messieurs de la Confrérie de la Croix de Dole, sur le sieur Claude Boilley, chirurgien à Dole, fils de feu Henry Boilley, procureur
CROIX57-T68
,
1731
Amodiation au profit de delle Claudine Grivel, veuve du sieur avocat Buzon, par Edme François Martinet d'Orchamps, de terre et prés sis à Orchamps
CROIX64-T244
,
1672
Dossiers T213 à T233
CROIX63
,
1603-1680
Aumônes
CROIX8-A23
,
1756
Comptes
CROIX21-C23
,
1628-1631
Rentes
CROIX54-R31
,
1611
Rente de 8 francs au profit de Guillaume Mugnier de Dole, sur Claude Bougault procureur postulant à Dole et Jehanne, sa femme.
Rentes
CROIX54-R45
,
1667
Rente au profit de Jean Laurent Guillemin de Dole, sur François Charrot et sa femme
Fontaine de la place Pingon.
6Fi/9
,
dix-neuvième siècle
Dessin de l'architecte Charriot.
Ventes de coupes
2N/9
,
1834-1980
Législation, extraits de délibérations municipales
Contrôle de la comptabilité
47Z/5-6
,
1944-1946
Pièces justificatives de dépenses.
Poids public
2L/34-36
,
1870-1930
Messes
CROIX33-CM38
,
1765-1767