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CROIX65
,
1730-1745
Objets
20Z/7
Différents tampons (au nombre de 7).
Registres D - entrepôt pour toutes matières autres que celles soumises au droit d'entrée
2L/24
,
1923-1924
Accord et traité de mariage de Monsieur l'avocat Benoyt et Mademoiselle Grivel sa femme.
CROIX63-T214
,
1606
Lettre de Monsieur Jacques Duhamel
7C/20/24
,
jeudi 31 décembre 1970
Pièces et actes produits au Parlement de Dole
CROIX41-PP37
,
1666
Pièces et actes produits au Parlement de Dole par Jean Poinez et Claude Amydieu de Lons-Le-Saunier demandeurs, contre Charles Bouthu, seigneur de Rofroy et Louyse Perron, sa femme.
Moulin Neuf Plan indiquant les positions de terrain cédées par la ville aux frères Husson Morel et celle cédée à la ville par ces derniers conformément aux conditions de la transaction faite entre la ville et ces propriétaires
43Fi/3
,
1837
Plan de la fontaine du bas du cours Saint-Mauris.
FA/286
,
1730
Mémoires des rentes que l'on doit aux delles Ancely et Françoise, soeur et cohéritières testamentaires de feue delle Jehanne Subtil leur tante, tant aux lieux de Gendrey, Taxennes, Ougney, Romain, Orchamps, Vareux, Rouffanges, Serres, Saligney, Louvatange, Sermange.
CROIX63-T229
,
1635
Comptes
CROIX25-C74
,
1736-1737
Testament mystique de Madame Loys née Montmayeur
CROIX58-T75
,
1789
Croquis des combles et flancs du moulin à bateaux.
FA/81
,
1670
Programme du VIIIe concert spirituel en la basilique Notre-Dame de Dole
6Z/9
,
1956
Avec le concours de Michel Chapuis, Solange Billard, M. Cunot, les Chanteurs de la basilique et les trompettes et trombones de l'harmonie doloise.
Dossiers R22 à R65
CROIX54
,
1553-1782
Rentes
CROIX54-R37
,
1622
Rente de 7 francs au profit de Pierre Bouchet de Dole, sur Claude Réal et Charlotte Salon, sa femme de Sermanges.