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606
,
1988
Correspondance
3D/5
,
1838-1970
Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul
CROIX42-PP55
,
1728
Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul, entre Estienne Garnier notaire royal, Estienne Socard marchand de Morey, Jean PETITOT, hoste publique de Morez. Nicolas Mathey de Morez, Jean Valeniot de Morey, Pierre François Renel de Morez et Didier Courtois de la Rochelle contre Barbe Bonvalot et messire François Bonvalot de Dole au sujet de l'héritage de Dame Marie Bavoux de la Rochelle.
Messes
CROIX33-CM33
,
1761
Titres - Monitoire au sujet des biens de Gendrey délivré contre les usurpateurs
CROIX64-T243
,
1667
Mairie
FA/314
,
[1633]
Plan du nouvel Hôtel de ville et plan avec mémoire concernant des ogives.
Partage entre Claude Gaudart et Claude Tournier de leur héritage de feu Hugues Gaultherot, de son vivant prêtre familier à Notre Dame de Sellières
CROIX57-T51
,
1624
Livres de détails
2L/20
,
1829-1839
Papier servant à Messieurs de la Confrérie contre le Marquis de l'Aubespin, de Chilly
CROIX41-PP43
,
1694
Dossiers T47 à T72
CROIX57
,
1619-1755
Messes
CROIX33-CM54
,
1786
Grosse de rente constitué au profit de messire Claude François Ignace Buzon, prêtre sur Claude Callot d'Amanges, et sa femme
CROIX64-T251
,
1707
Pont biais en maçonnerie de 2 arches de 7m50 d'ouverture chacune sur la Rivière de la Cuisance
44Fi/20
,
1860
Rentes
CROIX54-R57
,
1750
Dossiers C73 à C82
CROIX25
,
1736-1752