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CROIX45
,
1742-1753
Moulin Neuf Plan indiquant les positions de terrain cédées par la ville aux frères Husson Morel et celle cédée à la ville par ces derniers conformément aux conditions de la transaction faite entre la ville et ces propriétaires
43Fi/3
,
1837
Table des mariages.
2E/432
,
1793-1800
Capitulation accordée au parlement de Dôle
Fol. 24
,
1668
Comptes
CROIX25-C78
,
1743-1745
Seigneurie du Poupet
31Z/5
,
[1500-1790]
Plusieurs parchemins sur la seigneurie de Poupet et des papiers de familles autre (XVIIIe).
Titres
CROIX57-T63
,
1698
Requêtes de la Charité, demandant à la confrérie de la Croix de lui donner chaque semaine de l'argent que celle-ci distribue aux pauvres, pour payer le pain que la charité distribue tout les jours à ces pauvres
Comptes
CROIX26-C92
,
1776
Comptes
CROIX22-C45
,
1668-1669
Renseignements et révisions
2K/7
,
1869-1948
Listes nominatives, rapports, correspondance.
Besançon
M 011048
,
2007
,
234 p., 23 cm, az, ill.
Projet d'alignement de la rue de Besançon : plan de l'emplacement entre la porte de Besançon et le cour Saint-Mauris.
FA/247
,
[1787]
Comptes
CROIX22-C49
,
1678-1679
Couvent des Annonciades (rue Marcel Aymé)
2Z/2
,
1610-1875
Actes notariés de la propriété, notamment lorsqu'elle est vendue comme bien national.
Comptes
CROIX25-C75
,
1737-1738