Rentes
Rente de 4 francs au profit de Claude Boillad de Dole sur Claude Bougault procureur postulant à Dole et Jehanne, sa femme.
Rente de 4 francs au profit de Claude Boillad de Dole sur Claude Bougault procureur postulant à Dole et Jehanne, sa femme.
Registres.
Factures, correspondance.
Constitution de rente au profit de Claude Monnayeur de Poligny, par Jehan Charbonnier et Anatole Perrenot de Poligny.
Comptes-rendus de réunions et d'assemblées générales.
Arrêtés préfectoraux, plainte sur la manière de peser.