Titres
Amodiation d'une portion de maison pour Denyse Ginard de Dole, sur Nicolas Bougault de l'abergement La Ronce
Amodiation d'une portion de maison pour Denyse Ginard de Dole, sur Nicolas Bougault de l'abergement La Ronce
Réparations : pièces de procédure.
Rente de 78 francs au profit d'Adam Jacques sieur de Buffard sur Dame Claude Philippe de la chambre, dame et marquise de Maximez.
Érection et démontage : pétitions, délibération, correspondance.
Listes nominatives, rapports, correspondance.
Constitution des rentes, au profit de messire Claude Jospeh Magnin docteur, prêtre familier en l'église Notre-Dame de Dole, et recteur de l'hôpital de la paye, noble Jean et Jean-Baptiste Magnin de Dole, tous fréres par Baliazar Daubigney de Tavaux.
Rente au profit de Jean Laurent Guillemin de Dole, sur François Charrot et sa femme