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CROIX57-T69-2
,
1734
Quatre marchés et conventions pour l'entretien et la réparation des voûtes et de la ramure de l'église (1599-1602-1637-1683)
FA 1285
,
1599-1683
1932-1933
46Z/8
Rue de la sous-préfecture, à l'angle 17 rue du sergent Arney
R029/8
1946 - 5 mai et 13 octobre
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Praxis Fori Poenitentialis ad directionem confessarii, in vsv ... Frontispice en forme de retable d'un ouvrage de P. Valerio reginalldo provenant de la bibliothèque du collège des Jésuites de Dole (inscription manuscrite : Collegy Dolani soc. Jesu catalogo inscrip. 1616)
2AP/9/19
1948-1954
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Examen critique et raisonné des tableaux des peintres vivants formant l'exposition de 1808
19P/5508
,
1808
,
83 p., in-12, az
Pyrotechnie chirurgicale-pratique, ou l'Art d'appliquer le feu en chirurgie,
19P/1892
,
1811
,
XL-311-XII-30-41-31 p., in-12ÊÊ, az
Recueil de mémoires et d'arrêts divers du Conseil d'Etat produits par la Ville ou à elle signifiés dans le procès qu'elle eut à soutenir contre la Cour des Comptes au sujet de la police de la voirie. Les partis furent renvoyés par devant M. de Boynes, président du Parlement et intendant de la province. La solution de ce procès ne se trouve pas aux pièces. Cependant il est certain que la ville continua à exercer la voirie à donner des alignements, etc. Sont jointes des pièces concernant le mur de clôture de la maison Desbief qui joua un rôle dans ce procès. Plus divers mémoires concernant des procès analogues que les villes de Besançon, Dijon, etc. eurent à soutenir contre la Cour des Comptes (1643-1761). Documents relatifs à la voirie de Dole (1702-1761).Nota : Tous ces procès ne sont pas sans intérêt quant à la connaissance des attributions de la Mairie, et de l'état de la voirie à cette époque.
FA 240
,
1755-1761
Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Poignand, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1861. Etude sur le Parlement de Dole
19M/7583
,
1861
,
1 vol. (40 p.), 24 cm, az
Copie de la proclamation des députés des Etats-libres du ci-devant évêché de Bâle, réuins en Assemblée constituante au château de Porentruy, le 27 novmebre 1792, l'an premier de la République de Rauracie; précédée de la lettre du Ministre des affaires étrangères à la Convention Nationale
Br 759
,
1792
,
7 p., 22 cm, az
1890
2E/298
Une causerie sous Louis XVI 1777
19P/5037
,
1884
,
43 p., 19 cm, az, ill.
Recueil des Eloges historiques, lus dans les séances de l'Institut royal de France, dès 1800 à 1827
19P/4267
,
1819-1827
,
3 vol., 21 cm, az