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Seigneurie du Poupet

31Z/5 , [1500-1790]  

Plusieurs parchemins sur la seigneurie de Poupet et des papiers de familles autre (XVIIIe).

Procès

CROIX41-PP33 , 1647  

Pièces produites par Perrenon GAUTHEROT, veuve de feu Claude Boudard de Sellières, pour lui servir en la clause pendante au parlement de Dole, contre Christophe Gallier (fille de feu Estienne GALLIER de la Ronce, et Baptiste Gilion), défenseur.

Procès

CROIX45-PP71 , 1742-1753  

Pièces produites pour les difficultés survenues entre les messieurs de la Confrérie de la Croix et Claude et Pierre Jouhan, ouvriers à Souvans.

Titres

CROIX57-T63 , 1698  

Requêtes de la Charité, demandant à la confrérie de la Croix de lui donner chaque semaine de l'argent que celle-ci distribue aux pauvres, pour payer le pain que la charité distribue tout les jours à ces pauvres