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CROIX58
,
1625-1731
Comptes
CROIX24-C69
,
1719-1729
Seigneurie du Poupet
31Z/5
,
[1500-1790]
Plusieurs parchemins sur la seigneurie de Poupet et des papiers de familles autre (XVIIIe).
Procès
CROIX41-PP33
,
1647
Pièces produites par Perrenon GAUTHEROT, veuve de feu Claude Boudard de Sellières, pour lui servir en la clause pendante au parlement de Dole, contre Christophe Gallier (fille de feu Estienne GALLIER de la Ronce, et Baptiste Gilion), défenseur.
Plan et procès-verbal de mesurage d'une partie du Mont d'Alans.
FA/491
,
1783
Partage entre Claude Gaudart et Claude Tournier de leur héritage de feu Hugues Gaultherot, de son vivant prêtre familier à Notre Dame de Sellières
CROIX57-T51
,
1624
Dessin de travaux à réaliser à une écluse.
FA/81
,
1660
Halles de Dole : portail du Parlement
PHO/hs4
,
XXe
siècle
Copie de la délibération du conseil de la Confrérie, touchant les censes dues à Gendrey
CROIX64-T255
,
1712
Dossier Joseph Arney
G 004035
,
az
Procès
CROIX45-PP71
,
1742-1753
Pièces produites pour les difficultés survenues entre les messieurs de la Confrérie de la Croix et Claude et Pierre Jouhan, ouvriers à Souvans.
Messes
CROIX33-CM43
,
1776
Le rôle social des bibliothèques
Ts
238
,
81 p., 30 cm, az, Papier
Titres
CROIX57-T63
,
1698
Requêtes de la Charité, demandant à la confrérie de la Croix de lui donner chaque semaine de l'argent que celle-ci distribue aux pauvres, pour payer le pain que la charité distribue tout les jours à ces pauvres
Plan des prairies amodiées devant Choisey.
FA/529
,
[1646]