« Explicit liber decimus. Deo gratias. » Table
Fol. 206
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Vol. A
,
1796-1797
Comptes
CROIX26-C91
,
1775
Le siècle de la renaissance
P 002665
,
s.d.
,
419 p., 20 cm, az
FA840-899 Créances et dettes ; comptes de diverses recettes et dépenses
Pesage et bascules
2L/34
,
1870-1876
Arrêtés préfectoraux, plainte sur la manière de peser.
Procès
CROIX44-PP60
,
1733-1736
La Confrérie de la Croix contre Claude Antoine et Charlotte Boquillard de Dole, enfants de Jean-Claude Boquillard et de Charlotte Martenet
Répartition
2N/7
,
1801-1899
Rôles.
Perçues par la commune
2L/39
,
1861-1957
Registres.
Cartes
7Z2
,
1921, 1940
Cartes : d'Identité P.T.T., de membre actif Le Foyer des P.T.T.
Dole : Hôtel-Dieu : Ferronnerie du puits
PHO/hs28
,
XXe
siècle
Rentes
CROIX54-R34
,
1619
Rente de 78 francs au profit d'Adam Jacques sieur de Buffard sur Dame Claude Philippe de la chambre, dame et marquise de Maximez.
Registres à souche des droits de pesage
2L/35-36
,
1927-1930
Titres et papiers dépendants de l'hoirie de delle Charlotte Martenet
CROIX57-T70
,
1733
Titres et papiers dépendants de l'hoirie de delle Charlotte Martenet, veuve de Pierre Fauier de Dole, substituée tant à messieurs de la Confrérie de Dole, qu'à l'hôtel-dieu de ladi ville par moitié chacun, pour Messieurs les prieurs et confrères de la confrérie de la Croix établie à Dole
Comptes
CROIX22-C42
,
1660-1663
