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Pièces et actes produits au Parlement de Dole

CROIX41-PP37 , 1666  

Pièces et actes produits au Parlement de Dole par Jean Poinez et Claude Amydieu de Lons-Le-Saunier demandeurs, contre Charles Bouthu, seigneur de Rofroy et Louyse Perron, sa femme.

Mairie

FA/314 , [1633]  

Plan du nouvel Hôtel de ville et plan avec mémoire concernant des ogives.

Rentes

CROIX54-R28 , 1607  

Constitution d'une rente de 4 francs au capital de 60 francs par Estienne, fils de feu Claude Bougier, de Chilles, sur Antoine Reches. Constitution de la même renten par Estienne Denis Baugier, fils de feu Estienne Baugier, de Chilles son cousin et héritier.

Rentes

CROIX54-R39 , 1625  

Rente de 3 francs au profit de Claude Gaudard de Sellière sur Denys Mouffans de Mouffans.

Photographies

40Z/2 , [1950-1980]  

Album Chechillot : photos du bâtiment (façades et cour). Album de cartes postales détachables. Autres photos, la cuisine - couloir femme - couloir homme - service pédiatrie - vue du parc - entrée de la maternité Louis Raffour - greniers - soeurs et infirmières.

Pesage et bascules

2L/34 , 1870-1876  

Arrêtés préfectoraux, plainte sur la manière de peser.

Procès

CROIX44-PP60 , 1733-1736  

La Confrérie de la Croix contre Claude Antoine et Charlotte Boquillard de Dole, enfants de Jean-Claude Boquillard et de Charlotte Martenet