Pièces et actes produits au Parlement de Dole
Pièces et actes produits au Parlement de Dole par Jean Poinez et Claude Amydieu de Lons-Le-Saunier demandeurs, contre Charles Bouthu, seigneur de Rofroy et Louyse Perron, sa femme.
Pièces et actes produits au Parlement de Dole par Jean Poinez et Claude Amydieu de Lons-Le-Saunier demandeurs, contre Charles Bouthu, seigneur de Rofroy et Louyse Perron, sa femme.
Plan du nouvel Hôtel de ville et plan avec mémoire concernant des ogives.
Dessin de l'architecte Charriot.
Constitution d'une rente de 4 francs au capital de 60 francs par Estienne, fils de feu Claude Bougier, de Chilles, sur Antoine Reches. Constitution de la même renten par Estienne Denis Baugier, fils de feu Estienne Baugier, de Chilles son cousin et héritier.
Rente de 3 francs au profit de Claude Gaudard de Sellière sur Denys Mouffans de Mouffans.
Album Chechillot : photos du bâtiment (façades et cour). Album de cartes postales détachables. Autres photos, la cuisine - couloir femme - couloir homme - service pédiatrie - vue du parc - entrée de la maternité Louis Raffour - greniers - soeurs et infirmières.
Arrêtés préfectoraux, plainte sur la manière de peser.
La Confrérie de la Croix contre Claude Antoine et Charlotte Boquillard de Dole, enfants de Jean-Claude Boquillard et de Charlotte Martenet
Rôles.
Registres.