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Registre intitulé Censier de Dole, contenant :1° Les grosses de plusieurs contrats d'acensements et ventes consentis par la ville à divers particuliers avec des plans des différents lieux acensés, cédés ou vendus.2° Plusieurs transcriptions et expéditions d'actes analogues, écrites et collationnées par les secrétaires de la mairie, le tout relié ensemble et paginé de 1 à 398. Ce registre est de plus muni d'une table alphabétique des noms des censitaires; il ne sert plus que pour quelques uns d'eux.

FA 617 , XVIIIe SIECLE  

Nouveau recueil des arrests de Bourgongne où sont contenues diverses notables questions de droict, tant coustumier que romain, controversées entre les docteurs, proposées à M. J. Bouvot, advocat au parlement de Bourgongne : decidées par jugements et arrests de la cour souveraine du parlement de Dijon...distingue en III parties... Avec un commentaire du mesme autheur sur le titre de la coustume de Bourgongne, des droicts appartenants à gens mariez

17M/388 , 1623 , 3 parties en 1 vol., in-4ÊÊ, az  

Le grand vocabulaire françois contenant 1°l'explication de chaque mot considéré dans ses diverses acceptions grammaticales, propres , figurées, synonymes et relatives 2°les loix de l'orthographe ; celles de la prosodie, ou prononciation tant familière qu'oratoire; les principes généraux et particuliers de la grammaire; les règles de la versification et généralement tout ce qui a rapport à l'Eloquence et à la poésie 3°la géographie ancienne et moderne ; le blason ou l'art héraldique ; la mythologie; l'histoire naturelle des animaux , des plantes et des minéraux ; l'exposé des dogmes de la religion et des faits principaux de l'histoire sacrée, ecclésiastique et profane 4°des détails raisonnés et philosophiques sur l'économie, le commerce , la marine , la politique , la jurisprudence civile, canonique et bénéficiale, l'anatomie, ,la médecine, la chirurgie, la chimie, la physique, les mathématiques, la musique, la peinture, la sculpture, la gravure, l'architecture etc., etc.

18M/1898 , 1767-1774 , 30 vol., in-4ÊÊ, az  

Les bouchers étaient comme les boulangers obligés de se faire recevoir, de prêter serment, et ne pouvaient quitter leur profession sans permission. Il leur était défendu de tuer et de vendre non seulement des bêtes malsaines, mais même de débiter certaines espèces de viandes dont l'usage n'était pas répandu, telles que bouc et chèvre (Sentence du bailliage de 1513). Ils devaient vendre aux halles, être toujours suffisamment assortis et se conformer à la taxe. Cette taxe était faite ordinairement plusieurs fois dans l'année, cependant la même durait quelque fois plusieurs années. On fit à diverses fois des essais pour régler la taxe comme celle du pain ; les bouchers ne s'y soumirent pas toujours ; de là procès nombreux. En 1613, les bouchers durent donner caution jusque à 200F pour leurs malversations. Ils ne devaient vendre qu'aux tanneurs de la ville des cuirs des bêtes tuées et aux seuls marchands de chandelle de la même ville les graisses et suifs. En 1634, un octroi fut mis sur chaque bête tuée en la boucherie. En 1650 et 1657 les boucheries menacèrent de se mettre en grève si on ne changeait la taxe et si on n'adoucissait le monopole des cuirs qui étaient au profit des tanneurs de Dole. En 1704, on créa des inspecteurs de boucherie. Ces officiers furent remboursés par la ville sur ordonnance de l'Intendant. En temps de carême aucun boucher ne pouvait vendre de viande. Le droit d'en vendre aux personnes ayant permission d'en manger s'amodiait au profit de la fabrique. En 1778, tous les bouchers donnèrent leur démission et furent remplacés. La taxe de la viande souleva à cette époque de fréquentes difficultés. La ville en écrivit aux autres cités de la province pour se renseigner. Cette liasse contient 31 affaires desquelles sont tirés les détails ci-dessus. De plus, on y trouve des procédures contre des bouchers contrevenants, des réceptions et démissions de bouchers, des règlements concernant cette profession, des taxes de la viande, etc.

FA 164 , 1506-1789