Toutes les ressources 100 691 résultats (27ms)
Plan archéologique. Avant-projet
Hoirie de delle Parregaud Jehanne
Lettres du Parlement
Capitulation accordée au parlement de Dôle
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT, veuve et usufruitière de Claude BOUDARD de Sellières, impétrant contre le sieur Philibert Doroz de Sellière, opposant
Tibériade du cours de la rivière du Doubs et des accrues des villages de St-Ylie, Choisey, Crissey et Gevry.
Rentes
Constitution d'une rente de 4 francs au capital de 60 francs par Estienne, fils de feu Claude Bougier, de Chilles, sur Antoine Reches. Constitution de la même renten par Estienne Denis Baugier, fils de feu Estienne Baugier, de Chilles son cousin et héritier.
Testament mystique de Madame Loys née Montmayeur
Rentes
Constitution des rentes, au profit de messire Claude Jospeh Magnin docteur, prêtre familier en l'église Notre-Dame de Dole, et recteur de l'hôpital de la paye, noble Jean et Jean-Baptiste Magnin de Dole, tous fréres par Baliazar Daubigney de Tavaux.
Mémoire concernant les causes du procès de N. de Mesmay
René Billard
Médecin
Comptes
Titres et papiers dépendants de l'hoirie de delle Charlotte Martenet
Titres et papiers dépendants de l'hoirie de delle Charlotte Martenet, veuve de Pierre Fauier de Dole, substituée tant à messieurs de la Confrérie de Dole, qu'à l'hôtel-dieu de ladi ville par moitié chacun, pour Messieurs les prieurs et confrères de la confrérie de la Croix établie à Dole