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CROIX23-C64
,
1707-1709
Procès
CROIX46-PP80
,
1753
Procès de Jeanne Françoise Senechal, veuve Brouillard contre la Confrérie de la Croix de Dole, intimé et Ignace Constant, femme en premières noces de Gilbert Chevroz, et en secondes noces du sieur Le Franc, aussi intimée.
Messes
CROIX33-CM30
,
1757-1759
Obligation au profit des messieurs de la Confrérie de la Croix de Dole, sur le sieur Claude Boilley, chirurgien à Dole, fils de feu Henry Boilley, procureur
CROIX57-T68
,
1731
Messes
CROIX33-CM49
,
1781
Bâtiment
XVIIIe siècle - XIXe siècle
Porte du cours Saint-Mauris (projet de J.C. Belin).
FA/261/4
,
1691-1739
Registres petit format
4F/24 - 4F/36
,
1800-1914
Moulin Neuf Plan indiquant les positions de terrain cédées par la ville aux frères Husson Morel et celle cédée à la ville par ces derniers conformément aux conditions de la transaction faite entre la ville et ces propriétaires
43Fi/3
,
1837
La collection d'autographes
JG 210 JG
,
[s.d.]
,
30 p., 26 cm, az
Etat des rentes de l'hoirie de feu messire Claude François Ignace Buzon, chapelain natif de la ville de Dole, duquel la Confrérie est donataire universel
CROIX64-T254
,
1711
Renseignements et révisions
2K/7
,
1869-1948
Listes nominatives, rapports, correspondance.
Comptes
CROIX26-C86
,
1767-1768
Pièces de procédure pour Boimon contre le sieur Boimon au autres
CROIX44-PP68
,
1739-1741
Constitution de rentes, au capital de 6 francs, par delle Claudine Grivel, veuve de feu sieur Jehan Baptiste Buzon, docteur en droits, au profit des révérentes mères et religieuses du monastère de St Ursule de Poligny, réfugiées à Fribourg en Suisse, à cause du malheur des guerres de Bourgogne.
CROIX64-T235
,
1646