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Série R - Instruction publique, sciences , lettres et arts
Culture
AMSY/DD/6
,
1500, [1500-1600]
Droit accordé à la communauté de cultiver le chanvre dans la rivière du Doubs.
Série D - Administration générale de la commune
Visite faite par les commis de la ville des Nouhes de Brevans grandes et petites, lesquelles sont communes à la ville et aux habitants de Brevans.
FA 502
,
1626
Panorama mondial : 2000
G 003393
,
2001
,
324+72 p., 29 cm, az, ill. en noir et en coul.
Commenailles
FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale
Parcours citadins en Franche-Comté
G 003882
,
[s.d.]
,
Non pag., 30 cm, az, ill.
Biens communaux
1403-1616
« De quatuor cautellis noviciorum capitulum primum » (38 chapitres)
Fol. 3
Parcey
Dernier paragraphe : « Consocii, inquit, perspiratis et adversitatis quorum... veterum nostrorum invitati cum armata... »
Fol. 68 v
Extrait de délibérations prises au Conseil de la ville et aux assemblées des notables touchant la taxe d'entrée du vin.
FA 769
,
1405-1745
Activité politique
7Z3-7Z8
,
1924-1955