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Fol. 33
,
1668
Instructions sur les chapelles dépendant de l'hoirie de M. Buzon, sises à Gendrey
CROIX64-T257
,
1776
Poids public
2L/34-36
,
1870-1930
Plan et élévation du bâtiment pour une écurie projetée pour Monsieur le président de Choisey.
FA/247
,
1768
Etablissement de puits tubés au Jardin Philippe
43Fi/7
,
1919
Claude-Joseph Rouget de Lisle
7C
,
1760-1836
Auteur de la Marseillaise
Copie de la délibération du conseil de la Confrérie, touchant les censes dues à Gendrey
CROIX64-T255
,
1712
Plan des prairies amodiées devant Choisey.
FA/529
,
[1646]
Pièces produites par la Confrérie contre Maître Jacques François André, procureur au bailliage de Dole, acquéreur des offices et pratique du sieur Hugues Broch, procureur au dit bailliage
CROIX44-PP64
,
1736
Jules-Léon Chifflot
7C
,
1868-1925
Architecte
Dossiers T73 à T83
CROIX58
,
1625-1731
Rentes
CROIX54-R45
,
1667
Rente au profit de Jean Laurent Guillemin de Dole, sur François Charrot et sa femme
Registres à souche des droits de pesage
2L/35-36
,
1927-1930
Procès
CROIX41-PP33
,
1647
Pièces produites par Perrenon GAUTHEROT, veuve de feu Claude Boudard de Sellières, pour lui servir en la clause pendante au parlement de Dole, contre Christophe Gallier (fille de feu Estienne GALLIER de la Ronce, et Baptiste Gilion), défenseur.
Le livre des portes
604
,
1988