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FA 648
,
1710-1722
FA496-498 Droit d'accrues de la ville
Page décorée
Page 299
Souches
2I/7 - 2I/8
,
1797-1897
Saint Jacques le Majeur en pèlerin
Page 362
FA763-789 Droits d'entrée sur le vin
« Passio Domini nostri Jesu Christi... »
Page 555
Feuillet de garde I. « Marguerite [Bouvot] et etés reconfermez de Mons. le sufragant du Tartre. XVIe siècle. »
Enregistrement des livrets
7F/25 - 7F/31
,
1895-1950
Registre où sont transcrits les procès-verbaux des officiers de la justice des gabelles du département de Dole. Cette pièce semble étrangère aux archives.
FA 951
,
1727-1776
S. Marc
Page 38
Actions culturelles
56Z/2-3
,
1973-1980
Correspondance.
Venise, une cité, une république, un empire
20G/4830
,
277 p., 29.5, az
Deux mandements de garde, l'un général, l'autre spécial, obtenus par la ville au sujet de ses droits dans les bois de Landon.
FA 483
,
1539-1540
L'ordonnance de l'Intendant pour la révision des comptes des dix dernières années pour toutes les villes de la province.
FA 655
,
1758
Office de la translation de Ste Claire
Page 980
Les 826 premières pages sont du XIIIe siècle ; les pages 827-980, des XIVe-XVe siècles. Lettrines d'or.