Toutes les ressources 100 691 résultats (25ms)

Procès de la ville relatif à un mandement de nouvelleté obtenu par elle et les communautés régentes contre ceux de Malanges ayant essarté 30 journaux dans la forêt de la Serre.

FA 438 , 1579-1580  

Police des chemins de fer

2I/33 , 1855-1908  

Arrêtés préfectoraux.

Vues de lieu, amodiations etc. des prés de particuliers confinant les prés de la ville d'avec ceux de plusieurs particuliers. Nota : chaque année au printemps, la ville commettait des membres du Conseil pour faire visite et reconnaissance de l'état des prés. Cette opération se faisait ordinairement avec une certaine solennité ; et l'on portait un repas au milieu des prés pour ceux chargés de cette visite.

FA 528 , 1649-1655  

Recueil de composition d'artifices

Page 259  

FA457-462 Défense des droits d'usage de la ville contre plusieurs communautés et particuliers

 

La Peur

657  

Manuscrit autographe signé

« Explicit liber decimus. Deo gratias. » Table

Fol. 206  

Compte rendu par Alexandre le Roux, roi de l'arquebuse, des deniers à lui mis en mains lorsque ceux de Dole allèrent tirer au prix de Dijon.

FA 891 , 1658  

Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux

 

Copie collationnée des lettres patentes de Charles Quint laissant en acensement à la ville la place située devant les halles pour y construire des boutiques à condition que la place serait pavée et les boutiques enlevées dès qu'il plairait à S.M.Avec un mandement patent du même Charles Quint au sujet des dites boutiques, ce mandement permettant de plus à la ville de donner en acensement les rues, places vides et communaux sauf les murailles, portes, boulevards et places voisines avec la présentation à la Cour de ce mandement et son intimation au procureur général et aux fiscaux du bailliage.

FA 901 , 1545-1547  

Table des observations académiques

Page 336  

Bulletin trimestriel du syndicat d'initiative de Dijon et de la Côte d'Or

JG JG , 25 cm , 24 p., 25 cm, pz, couv. ill. en coul.  

Rentes

CROIX54-R28 , 1607  

Constitution d'une rente de 4 francs au capital de 60 francs par Estienne, fils de feu Claude Bougier, de Chilles, sur Antoine Reches. Constitution de la même renten par Estienne Denis Baugier, fils de feu Estienne Baugier, de Chilles son cousin et héritier.

Série H - Affaires militaires

 

Série K - Elections et personnel