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FA 438
,
1579-1580
Police des chemins de fer
2I/33
,
1855-1908
Arrêtés préfectoraux.
Vues de lieu, amodiations etc. des prés de particuliers confinant les prés de la ville d'avec ceux de plusieurs particuliers. Nota : chaque année au printemps, la ville commettait des membres du Conseil pour faire visite et reconnaissance de l'état des prés. Cette opération se faisait ordinairement avec une certaine solennité ; et l'on portait un repas au milieu des prés pour ceux chargés de cette visite.
FA 528
,
1649-1655
Recueil de composition d'artifices
Page 259
FA457-462 Défense des droits d'usage de la ville contre plusieurs communautés et particuliers
La Peur
657
Manuscrit autographe signé
« Explicit liber decimus. Deo gratias. » Table
Fol. 206
Compte rendu par Alexandre le Roux, roi de l'arquebuse, des deniers à lui mis en mains lorsque ceux de Dole allèrent tirer au prix de Dijon.
FA 891
,
1658
Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Copie collationnée des lettres patentes de Charles Quint laissant en acensement à la ville la place située devant les halles pour y construire des boutiques à condition que la place serait pavée et les boutiques enlevées dès qu'il plairait à S.M.Avec un mandement patent du même Charles Quint au sujet des dites boutiques, ce mandement permettant de plus à la ville de donner en acensement les rues, places vides et communaux sauf les murailles, portes, boulevards et places voisines avec la présentation à la Cour de ce mandement et son intimation au procureur général et aux fiscaux du bailliage.
FA 901
,
1545-1547
Table des observations académiques
Page 336
Bulletin trimestriel du syndicat d'initiative de Dijon et de la Côte d'Or
JG JG
,
25 cm
,
24 p., 25 cm, pz, couv. ill. en coul.
Rentes
CROIX54-R28
,
1607
Constitution d'une rente de 4 francs au capital de 60 francs par Estienne, fils de feu Claude Bougier, de Chilles, sur Antoine Reches. Constitution de la même renten par Estienne Denis Baugier, fils de feu Estienne Baugier, de Chilles son cousin et héritier.