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Couvent des carmes
Manutention des vivres : lettre.
Dessin de travaux à réaliser à une écluse.
Dossiers PP26 à PP58
47Z - Fonds de la société Clavière
Comptabilité de Georges Clavière, charcuterie installée 4 rue d'Enfer.
Ces documents permettent de connaître l'activité commerciale d'un commerce dolois pendant l'Occupation.
La Confrérie de la Croix contre Jean-Jacques et Pierre Saint-Elyse d'Amanges
Rentes
Constitution d'une rente de 4 francs au capital de 60 francs par Estienne, fils de feu Claude Bougier, de Chilles, sur Antoine Reches. Constitution de la même renten par Estienne Denis Baugier, fils de feu Estienne Baugier, de Chilles son cousin et héritier.
Renseignements et révisions
Listes nominatives, rapports, correspondance.
Comptes
Projet d'alignement de la rue de Besançon : plan de l'emplacement entre la porte de Besançon et le cour Saint-Mauris.
Le siècle des camps
Copie de lettres écrites au marquis d'Yennes par le Parlement
Correspondance
Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul
Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul, entre Estienne Garnier notaire royal, Estienne Socard marchand de Morey, Jean PETITOT, hoste publique de Morez. Nicolas Mathey de Morez, Jean Valeniot de Morey, Pierre François Renel de Morez et Didier Courtois de la Rochelle contre Barbe Bonvalot et messire François Bonvalot de Dole au sujet de l'héritage de Dame Marie Bavoux de la Rochelle.