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Seigneurie du Poupet

31Z/5 , [1500-1790]  

Plusieurs parchemins sur la seigneurie de Poupet et des papiers de familles autre (XVIIIe).

Procès

CROIX44-PP60 , 1733-1736  

La Confrérie de la Croix contre Claude Antoine et Charlotte Boquillard de Dole, enfants de Jean-Claude Boquillard et de Charlotte Martenet

Cause pendante

CROIX41-PP31 , 1643  

Cause pendante entre Gilbert Laforge de Dole, marchand suppliant, contre Pierre Froissard, châtelain à Sellières, suppliant.