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Rentes

CROIX54-R29 , 1611  

Rente de 8 francs au profit de Michel Jusserand, bougeois de Dole, sur Claude Bougault et Jehanne Boydet sa femme.

Rentes

CROIX54-R39 , 1625  

Rente de 3 francs au profit de Claude Gaudard de Sellière sur Denys Mouffans de Mouffans.

Procès

CROIX46-PP80 , 1753  

Procès de Jeanne Françoise Senechal, veuve Brouillard contre la Confrérie de la Croix de Dole, intimé et Ignace Constant, femme en premières noces de Gilbert Chevroz, et en secondes noces du sieur Le Franc, aussi intimée.