Le canal du Rhône au Rhin sera-t-il bientôt intégré dans une grande voie navigable Rhin-Méditerranée
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Dusillet
PHO24/69
,
XXe
siècle
Montmirey le Château
Compte de J.B. Perreau, procureur postulant, chargé par la ville de faire payer tous ceux qui lui devaient.
FA 888
,
1652
Edits du magistrat sur la perception des droits du vin.
FA 774
,
1682-1711
Plan de l'étage au dessus des magasins à côté de la porte d'entrée
47Fi/5
,
XIXesiècle
Pièces relatives à un mandement de contrainte obtenu par le Sieur Doroz, trésorier du roi, contre la ville, étant en retard d'acquitter ses redevances.
FA 907
,
1596-1604
FA425-495 Bois et forêts
Police des étrangers
2I/22
,
1853-1891
Expulsions et extraditions : correspondance préfectorale.
Dispensaire d'hygiène
5I/23
,
1932-1939
Liste de membres du comité, compte-rendu de réunion.
FA900-918 Censes dues au roi par la ville
Chantilly
P 002321
,
s.d.
,
64 p., 18 cm, az, ill.
Grosse d'arrêt du Conseil d'Etat des archives contre les roturiers possesseurs de fiefs. (On ne voit pas trop quel usage la ville a pu faire de cet arrêt.)
FA 918
,
1607
Vues de lieu, amodiations etc. des prés de particuliers confinant les prés de la ville d'avec ceux de plusieurs particuliers. Nota : chaque année au printemps, la ville commettait des membres du Conseil pour faire visite et reconnaissance de l'état des prés. Cette opération se faisait ordinairement avec une certaine solennité ; et l'on portait un repas au milieu des prés pour ceux chargés de cette visite.
FA 528
,
1649-1655
Oiseau - Hybride zoomorphe - Hybride anthropomorphe
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