Association de Préfiguration de la régie de Quartier des Mesnils Pasteur.

• Description :

  Installation de la régie : procès-verbaux d'assemblées générales, comptes-rendus de réunion avec liste de présence, statuts, rapport du projet, dossiers de subventions, questionnaire pour la connaissance du régime fiscal, convention, bilan CUCS, correspondance.

• Date :

  2009-2010

• Identifiant :

  51Z/85